Absys Cyborg | Acteur de votre transformation numérique



VolumeLicensingConditions des Services en Lignejanvier?2020Table des matières TOC \o "1-3" \h \z \t "Product List - Section Heading,1,Product List - Offering Group Heading,2,Product List - Offering 1,5,Product List - Offering 1 Heading,3,Product List - Offering 2 Heading,4,Product List - Offering 2,6,Product List - SubSubSection Heading,5" Introduction PAGEREF _Toc28618849 \h 3Contrats de Niveau de Service PAGEREF _Toc28618850 \h 3Conditions des Services en Ligne et Mises à jour applicables PAGEREF _Toc28618851 \h 3Notifications électroniques PAGEREF _Toc28618852 \h 3Versions antérieures PAGEREF _Toc28618853 \h 3Explication et Synthèse des Modifications PAGEREF _Toc28618854 \h 3Définitions PAGEREF _Toc28618855 \h 5Conditions Générales PAGEREF _Toc28618856 \h 7Gestion des licences pour les Services en Ligne PAGEREF _Toc28618857 \h 7Utilisation des Services en Ligne PAGEREF _Toc28618858 \h 7Protection des Données et Sécurité PAGEREF _Toc28618859 \h 7Utilisation des logiciels avec le Service en Ligne PAGEREF _Toc28618860 \h 7Restrictions techniques PAGEREF _Toc28618861 \h 8Services d’Import/Export PAGEREF _Toc28618862 \h 8Polices PAGEREF _Toc28618863 \h 8Modifications des Services en Ligne et Disponibilité PAGEREF _Toc28618864 \h 8Autre PAGEREF _Toc28618865 \h 8Conditions spécifiques relatives au Service en Ligne PAGEREF _Toc28618866 \h 10Services Microsoft Azure PAGEREF _Toc28618867 \h 10Azure DevTest Labs PAGEREF _Toc28618868 \h 11Services Azure Lab PAGEREF _Toc28618869 \h 11Azure Machine Learning Service PAGEREF _Toc28618870 \h 12Azure Maps PAGEREF _Toc28618871 \h 12Azure Stack Hub PAGEREF _Toc28618872 \h 13Services Recherche Bing PAGEREF _Toc28618873 \h 13Cognitive Services PAGEREF _Toc28618874 \h 14Microsoft Genomics PAGEREF _Toc28618875 \h 14Visual Studio App Center PAGEREF _Toc28618876 \h 15Plans Microsoft Azure PAGEREF _Toc28618877 \h 15Azure Active Directory Basic PAGEREF _Toc28618878 \h 15Azure Active Directory Premium PAGEREF _Toc28618879 \h 15Azure Information Protection Premium PAGEREF _Toc28618880 \h 16Services Microsoft Dynamics 365 PAGEREF _Toc28618881 \h 16Services Office?365 PAGEREF _Toc28618882 \h 18Services Audio PAGEREF _Toc28618883 \h 19Exchange Online PAGEREF _Toc28618884 \h 20Applications Office?365 PAGEREF _Toc28618885 \h 21Office pour le Web PAGEREF _Toc28618886 \h 22OneDrive Entreprise PAGEREF _Toc28618887 \h 22Project PAGEREF _Toc28618888 \h 22SharePoint Online PAGEREF _Toc28618889 \h 23Microsoft Stream PAGEREF _Toc28618890 \h 23Autres services en ligne PAGEREF _Toc28618891 \h 23Plateforme Bing Maps Mobile Asset Management PAGEREF _Toc28618892 \h 23Bing Maps Transactions and Users PAGEREF _Toc28618893 \h 24Plateforme Microsoft Power PAGEREF _Toc28618894 \h 24Offres GitHub PAGEREF _Toc28618895 \h 25Microsoft Cloud App Security PAGEREF _Toc28618896 \h 25Connexion de données Microsoft Graph pour fournisseurs de logiciels indépendants (ISV) PAGEREF _Toc28618897 \h 26Service Microsoft Healthcare Bot PAGEREF _Toc28618898 \h 26Microsoft Intune PAGEREF _Toc28618899 \h 26Microsoft Learning PAGEREF _Toc28618900 \h 27Microsoft Search dans Bing PAGEREF _Toc28618901 \h 27Minecraft: Education Edition PAGEREF _Toc28618902 \h 27Office?365 Developer PAGEREF _Toc28618903 \h 28Microsoft Defender - Protection avancée contre les menaces PAGEREF _Toc28618904 \h 28Annexe?1 – Notifications PAGEREF _Toc28618905 \h 29Services en Ligne exclus du DPA PAGEREF _Toc28618906 \h 29Services en Ligne Core PAGEREF _Toc28618907 \h 29Bing Maps PAGEREF _Toc28618908 \h 30Services Professionnels PAGEREF _Toc28618909 \h 31Avertissement relatif à l'encodage H.265/HEVC Azure Media Services PAGEREF _Toc28618910 \h 32Avertissement relatif à Adobe Flash Player PAGEREF _Toc28618911 \h 33Avertissement relatif aux normes visuelles H.264/AVC et MPEG-4 Part?2 et aux normes vidéo VC-1 et MPEG-2 PAGEREF _Toc28618912 \h 33Annexe?2 - Suites de Licences d’Abonnement PAGEREF _Toc28618913 \h 34Secteur Public PAGEREF _Toc28618914 \h 35IntroductionLes parties conviennent que les présentes Conditions des Services en Ligne régissent l’utilisation des Services en Ligne par le Client et que le DPA (défini ci-dessous) énonce leurs obligations en ce qui concerne le traitement et la sécurité des Données Client et des Données à Caractère Personnel par les Services en Ligne. Les parties conviennent également que, sauf s’il existe un contrat de Prestations de Services Professionnels distinct, les présentes Conditions des Services en Ligne régissent la prestation des Services?Professionnels, incluant sans s’y limiter, les conditions de l’Annexe?1 et les conditions du DPA pour le traitement et la sécurité des Données des Services Professionnels et des Données à Caractère Personnel dans le cadre de cette prestation. Des conditions distinctes, et notamment des conditions différentes concernant la protection des données à caractère personnel et la sécurité, régissent l’utilisation par le Client de Produits Non Fournis par Microsoft (tels que définis ci-dessous). En cas de conflit ou d’incohérence entre le DPA et toute autre condition dans le contrat de licence en volume du Client (y compris les Conditions relatives aux Produits ou les Conditions des Services en Ligne), le DPA prévaut.Contrats de Niveau de ServiceIl existe un Contrat de Niveau de Service (SLA) pour la plupart des Services en Ligne. Pour obtenir de plus amples informations concernant les SLA des Services en Ligne, consultez la page des Services en Ligne et Mises à jour applicablesLorsque le Client renouvelle ou souscrit un nouvel abonnement à un Service en Ligne, les Conditions des Services en Ligne alors en vigueur s’appliquent et restent inchangées pendant la durée de l’abonnement du Client au Service en Ligne en question. Lorsque Microsoft introduit des fonctionnalités, suppléments ou logiciels associés nouveaux (qui n’étaient pas précédemment inclus dans l’abonnement), Microsoft peut définir des conditions ou mettre à jour les Conditions des Services en Ligne s’appliquant à l’utilisation par le Client de ces fonctionnalités, suppléments ou logiciels associés.Notifications électroniquesMicrosoft peut fournir au Client des informations et des notifications électroniques sur les Services en Ligne par courrier électronique, via le portail des Services en Ligne ou par l’intermédiaire d’un site Web désigné par Microsoft. Une notification est envoyée à la date de mise à disposition de ces informations par Microsoft. Versions antérieuresLes Conditions des Services en Ligne définissent les conditions applicables aux Services en Ligne actuellement disponibles. Pour les versions antérieures des Conditions des Services en Ligne, le Client peut consulter la page ou contacter son revendeur ou Responsable de Compte Microsoft.Explication et Synthèse des ModificationsAjoutsSuppressionsAucunAucunConditions de Protection des Données, Clauses Contractuelles Types et Conditions du RGPD de l’UELes Conditions de Protection des Données, les Clauses Contractuelles Types et les Conditions du Règlement Général sur la Protection des Données de l’Union Européenne ont été supprimées du document Conditions des Services en Ligne (OST) et déplacées dans un document distinct?; l’Addendum sur la Protection des Données (DPA) des Services en Ligne que vous pouvez consulter ici . La mise à jour des OST/DPA remplace la disposition OST précédente autorisant Microsoft à traiter les Données du Client ??uniquement pour fournir au Client les Services en Ligne, y compris à des fins compatibles avec la fourniture de ces services??, avec des instructions et des limitations plus spécifiques. Au niveau global, la mise à jour des OST/DPA?:Permet à Microsoft de traiter les Données Client et les Données à Caractère Personnel en tant que sous-traitant à trois fins autorisées?: la fourniture des services, le dépannage et l’amélioration continue.Exclut le traitement des Données du Client et des Données à Caractère Personnel à des fins de profilage, de publicité ou à des fins commerciales similaires, ou d’étude de marché, sauf si elle est effectuée conformément aux instructions documentées du client. Clarifie que Microsoft a les responsabilités d’une entité de contr?le des données si elle traite les Données du Client et les Données à Caractère Personnel pour certains ??besoins professionnels légitimes?? répertoriés supplémentaires, avec des limitations spécifiques. Ajoute de la clarté et des détails supplémentaires en fonction des commentaires des clients (par exemple, sur la fa?on dont les Clients peuvent collaborer avec Microsoft pour effectuer un audit du traitement des données par Microsoft conformément au RGPD).Annexe?1 – NotificationsServices en Ligne Core?: Mise à jour de la liste des Services Core pour Microsoft Defender - Protection avancée contre les menaces (MDATP) afin d’inclure Attack Surface Reduction, Next Generation Protection, Endpoint Detection & Response, Auto Investigation & Remediation, Threat & Vulnerability Management et SmartScreen. MDATP est désormais conforme aux cadres SSAE 18 SOC 1 Type II et SSAE 18 SOC 2 Type II. Ajout de l’Allemagne et de la Suisse à la liste des zones géographiques pour l’Emplacement des Données Client au Repos pour les Services Office?365. HYPERLINK \l "TableofContents" \o "Table des matières" Table des matières / Conditions généralesDéfinitionsLes termes ci-dessous qui ne sont pas définis dans le contrat de licence en volume du Client ont la signification suivante?:??Services en Ligne Core?? désigne les Services en Ligne répertoriés comme des Services en Ligne Core dans l’Annexe?1.??Données Client?? désigne toutes les données, notamment les fichiers de texte, son, vidéo ou image et les logiciels fournis à Microsoft par le Client ou en son nom dans le cadre de l’utilisation du Service en Ligne. Les Données Client n’incluent pas les Données des Services Professionnels.??Addendum sur la Protection des Données?? (DPA) désigne l’Addendum relatif à la Protection des données des Services en Ligne Microsoft publié sur le Site de Gestion des Licences.??Utilisateur externe?? désigne l’utilisateur d’un Service en Ligne n’étant ni un employé, ni un prestataire ou représentant sur site du Client ou de ses Affiliés.??Instance?? désigne l’image d’un logiciel créée lors de l’exécution de la procédure ou du programme d’installation dudit logiciel, ou par duplication d’une telle image.??Site des Licences en Volume?? désigne le site ou un site ultérieur.??Dispositif Concédé Sous Licence?? désigne un système matériel physique unique, dédié à l’utilisation du Client, auquel une Licence a été attribuée. Tout dispositif dédié qui est sous la gestion ou le contr?le d'une entité autre que le Client ou l'un de ses Affiliés est soumis à la clause d'Infogérance des Conditions relatives aux Produits disponibles à l'adresse . Dans cette définition, une partition matérielle ou une lame est considérée comme un dispositif distinct.??Serveur Réseau?? désigne un serveur matériel physique exclusivement dédié à l’utilisation du Client et fournit un assistant ressources aux ordinateurs d'un réseau. Tout serveur dédié qui est sous la gestion ou le contr?le d'une entité autre que le Client ou l'un de ses Affiliés est soumis à la clause d'Infogérance des Conditions relatives aux Produits. Ces Conditions relatives aux Produits sont disponibles à la page qui n’est pas fourni par Microsoft?? désigne un logiciel, des données, un service, site Web ou produit d’un tiers, à moins d'être incorporé par Microsoft dans un Service en Ligne.??Service en Ligne?? désigne un service hébergé par Microsoft auquel le Client souscrit dans le cadre d’un contrat de licence en volume Microsoft, et notamment tout service identifié dans la section Services en Ligne des Conditions applicables aux Produits. Il n'inclut pas les logiciels et les services fournis en vertu de conditions de licence distinctes (par exemple via la galerie, la place de marché, la console ou le dialogue). Les Conditions applicables aux Produits sont disponibles à l’adresse suivante?: de Système d’Exploitation?? (OSE) désigne tout ou partie d’une Instance d’un système d’exploitation, ou tout ou partie d’une Instance d’un système d’exploitation virtuel (ou émulé de quelque autre manière) qui active une identité de machine distincte (nom d’ordinateur principal ou identifiant unique similaire) ou des droits d’administration distincts et des Instances d’applications, le cas échéant, configurés pour s’exécuter sur tout ou partie de l’Instance du système d’exploitation. Il existe deux types d’OSE, physique et virtuel. Un système matériel physique peut disposer d’un OSE Physique et/ou d’un ou plusieurs OSE Virtuels. L’Instance du système d’exploitation utilisée pour exécuter le logiciel de virtualisation matérielle ou pour fournir des services de virtualisation matérielle est considérée comme partie intégrante de l’OSE physique.??OST?? désigne les présentes Conditions des Services en Ligne.??Données à Caractère Personnel?? désigne toute information relative à une personne physique identifiée ou identifiable. Est réputée être une personne physique identifiable une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu’un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.???valuations?? désigne des versions et fonctionnalités d’évaluation bêta ou autres versions précommerciales, des emplacements de centre de données et des services proposés par Microsoft à des fins d’évaluation facultative.??Services Professionnels?? désigne les services de support technique et de conseil de Microsoft (p. ex., pour la migration des données) liés à un Service en Ligne. Les ??Données des Services Professionnels?? désignent toutes les données, notamment les fichiers de texte, son, vidéo ou image, ainsi que tous les logiciels fournis à Microsoft par le Client ou en son nom (ou que Microsoft est autorisée par le Client à recueillir par l’intermédiaire d’un Service en Ligne) ou autrement obtenus ou traités par Microsoft ou en son nom dans le cadre d’un contrat Microsoft pour obtenir des Services Professionnels. Les Données des Services Professionnels incluent les Données de Support.??SL?? signifie licence d’abonnement.??Sous-traitant Ultérieur?? désigne les autres sous-traitants utilisés par Microsoft pour traiter les données.??Données de Support?? désigne toutes les données, notamment les fichiers de textes, de sons, de vidéos ou d’images, ainsi que tous les logiciels fournis à Microsoft par le Client, ou au nom et pour le compte de celui-ci (ou que Microsoft est autorisée par le Client à recueillir par l’intermédiaire d’un Service en Ligne) dans le cadre d’un contrat Microsoft de support technique pour les Services en Ligne couverts par le présent accord. Les Données de Support sont un sous-ensemble des Données des Services Professionnels.Table des matières / Conditions généralesConditions GénéralesGestion des licences pour les Services en LigneLe Client doit acquérir et attribuer les licences d’abonnement requises pour utiliser chaque Service en Ligne. Chaque utilisateur qui accède au Service en Ligne doit se voir attribuer une SL Utilisateur ou doit accéder au Service en Ligne uniquement via un dispositif auquel a été attribué une SL Dispositif, sauf spécification contraire dans les Conditions spécifiques au Service en Ligne. L’Annexe?2 décrit les Suites de SL qui répondent également aux exigences des SL Utilisateur. Le Client n’est aucunement autorisé à utiliser un Service en Ligne après la fin de la SL de ce Service en Ligne.Réattribution de licenceLa plupart des SL, mais pas toutes, peuvent être réattribuées. Sauf autorisation dans le présent paragraphe ou dans les Conditions spécifiques au Service en Ligne, le Client n’est pas autorisé à réattribuer une SL à court terme (dans les quatre-vingt-dix (90)?jours après la dernière attribution). Le client est autorisé à réattribuer une SL à court terme, en cas d’absence d’un utilisateur ou de panne d’un dispositif. La réattribution d’une SL pour tout autre motif doit être définitive. Lorsque le Client réattribue une SL d’un dispositif ou utilisateur à un autre, il doit bloquer l’accès et supprimer tout logiciel associé de l’ancien dispositif ou du dispositif de l’ancien utilisateur.MultiplexageLes matériels et logiciels que le Client utilise pour regrouper les connexions, réacheminer l’information, réduire le nombre de dispositifs ou d’utilisateurs qui accèdent directement au Service en Ligne (ou logiciel associé) et l’utilisent, ou réduire le nombre d’Environnements de Système d’Exploitation (ou OSE), de dispositifs ou d’utilisateurs gérés directement par le Service en Ligne (parfois également appelés matériel ou logiciel de ??multiplexage?? ou de ??concentration??), ne réduisent pas le nombre de licences de tout type (y compris de SL) dont le Client a besoin.Utilisation des Services en LigneLe Client est autorisé à utiliser les Services en Ligne et le logiciel associé conformément à son contrat de licence en volume. Microsoft se réserve tous les autres droits.Règles de Bon UsageNi le Client, ni quiconque accédant à un Service en Ligne par l’intermédiaire du Client n’est autorisé à utiliser un Service en Ligne?:en violation d’une loi, d’une réglementation ou d’une décision ou décret des pouvoirs publics?;en violation de droits d’autrui?;pour tenter d’accéder de fa?on non autorisée à des services, des appareils, des données, des comptes ou des réseaux ou d’en perturber l’accès?;pour envoyer des courriers indésirables ou distribuer des programmes malveillants?;d’une fa?on qui peut porter atteinte au Service en Ligne ou en perturber l’utilisation par?un?autre utilisateur?;dans toute application ou situation dans laquelle un dysfonctionnement du Service en Ligne pourrait occasionner le décès de toute personne, ou de graves dommages corporels, matériels ou environnementaux?; oupour aider ou encourager toute personne à effectuer une des actions qui précèdent.La violation des Règles de Bon Usage du présent article peut entra?ner la suspension du Service en Ligne. Microsoft suspendra le Service en Ligne uniquement dans la limite raisonnablement nécessaire. Microsoft avertira le Client avant toute suspension d’un service en ligne, excepté si Microsoft estime qu’une suspension immédiate s’impose.Protection des Données et SécuritéLes conditions du DPA s’appliquent aux Services en Ligne, à l’exception des Services en Ligne énumérés à l’Annexe?1. Pour les Services en Ligne Core, les détails spécifiques aux Services en Ligne sur les pratiques de sécurité et l’emplacement des Données Client au repos figurent à l’Annexe?1.Utilisation des logiciels avec le Service en LigneLe Client peut avoir besoin d’installer certains logiciels Microsoft afin d’utiliser le Service en Ligne. Si tel est le cas, les conditions suivantes s’appliquent?:Conditions de licence des logiciels MicrosoftLe Client est autorisé à installer et à utiliser le logiciel uniquement dans le but de l’utiliser avec le Service en Ligne. Les Conditions spécifiques au Service en Ligne peuvent limiter le nombre de copies du logiciel que le Client peut utiliser ou le nombre de dispositifs sur lesquels il peut l’utiliser. Les droits d’utilisation du logiciel du Client commencent à l’activation du Service en Ligne et prennent fin à l’expiration des droits d’utilisation du Service en Ligne. Le Client doit désinstaller le logiciel lorsque ses droits d’utilisation prennent fin. Microsoft peut également le désactiver à ce moment-là.Validation, mises à jour automatiques et collecte du logicielMicrosoft peut vérifier automatiquement la version de tous ses logiciels. Les dispositifs sur lesquels le logiciel est installé peuvent fournir régulièrement des informations permettant à Microsoft de vérifier que la licence du logiciel est valable. Ces informations comprennent la version du logiciel, le compte utilisateur de l’utilisateur final, l’ID de produit, l’ID de l’ordinateur et l’adresse IP du dispositif. Si le logiciel ne bénéficie pas d’une licence appropriée, ses fonctionnalités en seront affectées. Le Client est autorisé à obtenir des mises à jour ou des mises à niveau du logiciel uniquement auprès de Microsoft ou de sources agréées. En utilisant le logiciel, le Client consent à la transmission des informations décrites dans cet article. Microsoft peut recommander ou télécharger des mises à jour ou des suppléments de ce logiciel sur les dispositifs du Client avec ou sans préavis. Certains Services en Ligne peuvent nécessiter, ou être améliorés par, l’installation de logiciels locaux (ex., agents, applications de gestion de dispositifs) (??Applications??). Les Applications sont susceptibles de collecter des Données de Diagnostic (telles que définies dans le DPA) concernant l’utilisation et les performances des Applications, qui peuvent être transmises à Microsoft, dans la mesure où des Données à Caractère Personnel y sont contenues et utilisées aux fins décrites dans le posants logiciels tiersLe logiciel peut contenir des composants logiciels tiers. Sauf indication contraire dans le logiciel, ces composants sont concédés sous licence au Client par Microsoft, et non le tiers, en vertu des conditions de licence et mentions de Microsoft.Restrictions techniquesLe Client doit respecter et ne pas contourner les restrictions techniques applicables à un Service en Ligne qui lui permettent de ne l’utiliser que d’une certaine fa?on. Le Client n’est pas autorisé à télécharger ni à supprimer d’une autre manière des copies d’un logiciel ou d’un code source d’un Service en Ligne, sauf autorisation expresse.Services d’Import/ExportLe Client est autorisé à utiliser n’importe quel Service d’Import/Export à condition de respecter l’ensemble des instructions de préparation, de traitement et de livraison des supports physiques contenant ses données (??supports de stockage??) fournies par Microsoft. Le Client est seul responsable du respect de toutes les lois et réglementations en ce qui concerne le support de stockage et les données. Microsoft n’est tenue à aucune obligation à l’égard des supports de stockage et ne pourra aucunement être tenue responsable en cas de perte, d’endommagement ou de destruction des supports de stockage. Tous les supports de stockage arrivants doivent être expédiés DAP (INCOTERMS?2010) au centre de données Microsoft DCS. Les supports de stockage envoyés au Client doivent être expédiés DAP (INCOTERMS?2010) au lieu de prise en charge par le Client.PolicesLorsque le Client utilise un Service en Ligne fourni par Microsoft, il est autorisé à utiliser les polices installées par ledit Service en Ligne afin d’afficher et d’imprimer le contenu. Le Client est autorisé à incorporer des polices au contenu uniquement selon les autorisations accordées par les restrictions d’incorporation des polices et à les télécharger temporairement vers une imprimante ou un autre dispositif de sortie en vue d’en imprimer le contenu.Modifications des Services en Ligne et DisponibilitéMicrosoft est autorisée à apporter occasionnellement des modifications commercialement raisonnables à chaque Service en Ligne. Microsoft se réserve le droit de modifier ou de résilier un Service en Ligne dans tout pays où Microsoft doit se soumettre à une réglementation gouvernementale ou à une obligation ou autre exigence qui (1) ne s’applique généralement pas aux entreprises menant des activités dans ce pays, (2) qui rendrait, pour Microsoft, le fonctionnement continu du Service en Ligne difficile sans modification, et/ou (3) qui amènerait Microsoft à penser que ces conditions ou le Service en Ligne peuvent être en conflit avec ladite obligation. Si Microsoft résilie un Service en Ligne pour des raisons réglementaires, les Clients recevront un avoir d’un montant égal à celui avancé pour la période suivant la date de résiliation. La disponibilité de chaque Service en Ligne, de ses fonctionnalités et des versions linguistiques peut varier en fonction des pays. Pour obtenir de plus amples informations sur la disponibilité, consultez le site Non Fournis par MicrosoftMicrosoft peut mettre à la disposition du Client des Produits Non Fournis par Microsoft lorsque le Client utilise les Services en Ligne (notamment via un ??store?? ou une galerie, ou sous la forme de résultats de recherche) ou une boutique en ligne Microsoft (telle que le Microsoft Store pour Entreprises ou le Microsoft Store pour ?ducation). Si le Client installe ou utilise des Produits Tiers avec un Service en Ligne, il doit le faire sans jamais soumettre la propriété intellectuelle de Microsoft ou sa technologie à d’autres obligations que celles prévues par le contrat de licence en volume du Client. Microsoft peut mentionner les frais facturés pour un Produit Non Fourni par Microsoft spécifique sur la facture de Services en Ligne du Client si celui-ci le souhaite. Microsoft rejette toutefois toute responsabilité de quelque nature que ce soit à l’égard de tout Produit Non Fourni par Microsoft. Le Client est seul responsable des Produits Non Fournis par Microsoft qu’il installe ou utilise avec un Service en Ligne ou qu’il acquiert ou gère via une boutique en ligne Microsoft. L’utilisation par le Client de tout Produit Non Fourni par Microsoft doit être régie par la licence, les conditions de service et/ou de protection des données personnelles entre le Client et l’éditeur qui les fournit (le cas échéant). ?valuationsLES ?VALUATIONS SONT FOURNIES ??EN L’?TAT??, ??AVEC TOUTES LEURS IMPERFECTIONS?? ET ??TELLES QUE DISPONIBLES??, comme indiqué dans la présente. Les ?valuations ne sont pas couvertes dans le SLA pour le Service en Ligne correspondant et peuvent ne pas être couvertes par des services d’assistance client. Nous pouvons modifier ou interrompre les ?valuations à tout moment sans préavis. Nous pouvons également décider de ne pas commercialiser un service d’?valuation. Sauf indication contraire dans le cadre d’un contrat distinct, les ?valuations ne sont pas couvertes dans le SLA pour le Service en Ligne correspondant. Les ??Commentaires?? (suggestions, commentaires, idées ou savoir-faire, sous quelque forme que ce soit) concernant les services d’?valuation sont fournis à Microsoft de manière volontaire. Microsoft n’est pas tenue de publier ou d’utiliser les Commentaires. En fournissant des Commentaires à Microsoft, le Client (et toute personne fournissant des Commentaires par l’intermédiaire du Client) concède de manière irrévocable et perpétuelle à Microsoft et à ses Affiliés, en vertu de tous les droits de propriété intellectuelle qu’il détient ou qu’il contr?le, une licence valable dans le monde entier, non exclusive, payée en intégralité, libre de redevance, transférable et pouvant être concédée en sous-licence leur permettant de créer, d’utiliser, de reproduire, de préparer, de distribuer, d’afficher et de présenter au public, de transmettre et de commercialiser de toute autre manière les Commentaires et de réaliser des ?uvres dérivées basées sur ceux-ci (y compris en combinant ou en interfa?ant des produits, services ou technologies qui utilisent ou incorporent des Commentaires avec d’autres produits, services ou technologies de Microsoft ou de tiers), sans attribution de quelque manière et à quelque fin que ce soit.Le Client garantit 1)?qu’il ne fournira pas de Commentaires soumis à une licence imposant à Microsoft de concéder sous licence quoi que ce soit à des tiers en raison de l’exercice par Microsoft de l’un des droits visés ci-dessus sur les Commentaires du Client?; et 2)?qu’il possède ou contr?le de toute autre manière tous les droits sur lesdits Commentaires et que ces derniers ne sont soumis à aucun droit appartenant à des tiers (y compris les droits à l’image).Azure Active Directory, ?dition GratuiteTel que décrit dans , la plupart des Services en Ligne incluent une instance d’Azure Active Directory, une fonctionnalité d’authentification des utilisateurs basée sur le cloud (??Azure AD Free??). Une fois que le client a configuré et utilisé le premier Service en Ligne, cette instance d’Azure AD Free, telle que configurée par le Client pour ses utilisateurs, peut activer les fonctions d’authentification des utilisateurs pour chaque abonnement à un Service en Ligne acquis ultérieurement. L’instance d’Azure AD Free par le Client permettra également aux utilisateurs authentifiés d’interagir avec Microsoft ou un tiers dans des contextes extérieurs aux Services en ligne (??Autres Services dépendants d’AD??), notamment lorsque Microsoft ou ce tiers nécessite un compte utilisateur Azure Active Directory. En ce qui concerne l’utilisation d’Azure AD Free pour les Autres Services dépendants d’AD, Microsoft reste responsable du traitement des données et cette utilisation d’Azure AD Free constitue une instruction du Client faisant autorité à Microsoft qu’une telle utilisation est autorisée. En ce qui concerne le fonctionnement de l’Autre Service dépendant d’AD, reportez-vous à son contrat applicable et à sa politique de confidentialité pour déterminer le r?le du fournisseur de l’Autre Service dépendant d’AD.?valuation concurrentielleSi le Client offre un service concurrent à un Service en Ligne, en utilisant les Service en Ligne, le Client accepte de renoncer à toutes restrictions en matière d’utilisation concurrentielle, et de tests d’évaluations régissant son service concurrent. Si le Client ne compte pas renoncer auxdites restrictions de ses conditions d’utilisation, le Client n’est pas autorisé à utiliser le Service en Ligne.Administrations.Si le Client est une entité publique, les conditions suivantes s’appliquent à tout Service en Ligne fourni gratuitement au Client?: Microsoft renonce à tout droit de rémunération par le Client pour le Service en Ligne. Conformément aux lois et réglementations applicables, Microsoft et le Client reconnaissent que les Services en Ligne sont uniquement destinés à l’usage et aux besoins personnels du Client et ne sont pas fournis pour les besoins personnels ou à l’avantage de quelque employé du secteur public que ce soit.Services en Ligne en AllemagneL'utilisation des Services en Ligne en Allemagne est en outre soumise aux conditions spécifiques à l'offre disponibles à l'adresse . Table des matières / Conditions généralesConditions spécifiques relatives au Service en LigneEn plus des Conditions Générales des Services en Ligne ci-dessus, les conditions spécifiques au Service en Ligne suivantes s’appliquent aux Services en Ligne répertoriés. En cas de conflit ou d’incohérence entre les Conditions Générales et les conditions spécifiques au Service en Ligne, les conditions spécifiques au Service en Ligne prévaudront en ce qui concerne les Services en Ligne applicables. Si un Service en Ligne n’est pas répertorié ci-dessous, alors aucune condition spécifique ne s’y applique.Services Microsoft AzureNotificationsLes Notifications relatives à Bing Maps, aux Services Professionnels, à l’encodage H.265/HEVC Azure Media Services, Adobe Flash Player et aux normes visuelles H.264/AVC, MPEG-4 Part?2 et aux normes vidéo VC-1 et MPEG-2 de l’Annexe?1 s’appliquent.Contrat de Niveau de ServiceReportez-vous à la page éfinitions??Services pour le Secteur Public Azure?? désigne un ou plusieurs des services ou fonctionnalités que Microsoft met à la disposition du Client en tant que Services du Cloud Communautaire Gouvernemental dans les régions des ?tats-Unis identifiées sur la page Recherche Bing?? désigne les API Recherche Personnalisée Bing, Bing Local Business Search, Recherche d'Entités, Recherche d'Images, Recherche d’Actualités, Recherche de Vidéos, Recherche Visuelle, Recherche Web, Vérification Orthographique et Suggestion Automatique et toutes les autres API qui sont identifiées sur ées des Services Recherche Bing?? désigne les Données Client fournies à Microsoft par ou au nom du Client, dans le cadre de l’utilisation des Services Recherche Bing.??Solution Client?? désigne une application ou un ensemble d’applications ajoutant des fonctionnalités principales importantes aux Services Microsoft Azure et qui ne constitue pas pour l’essentiel un substitut aux Services Microsoft Azure.??Services Microsoft Azure?? désigne les services et fonctionnalités Microsoft identifiés sur la page , à l’exception de ceux étant concédés sous licence distincte. ??Services Microsoft Azure?? englobe tous les composants open source intégrés par Microsoft dans ces services et fonctionnalités.??Microsoft Translator?? désigne l’API Translator Text et/ou l’API Translator Speech proposées par Microsoft sous la forme d’un service de traduction automatique basé sur le cloud.RestrictionsLe client n’est pas autorisé à?:revendre ou redistribuer les Services Microsoft Azure?; oupermettre à plusieurs utilisateurs d’accéder, directement ou indirectement, à une fonctionnalité des Services Microsoft Azure mise à disposition en fonction de chaque utilisateur (Active Directory Premium par exemple). Des conditions spécifiques à la réattribution des droits relatifs à un service Microsoft Azure peuvent être incluses dans la documentation supplémentaire accompagnant cette fonction.Retrait de services ou de fonctionnalitésMicrosoft informera le Client douze (12)?mois avant de retirer toute fonctionnalité ou caractéristique importante ou d’interrompre un service, excepté si des questions de sécurité, d’ordre légal ou relatives aux performances du système nécessitent un retrait immédiat. Cette disposition ne s’applique pas aux ?valuations.Conservation des données après expiration ou résiliationL’expiration ou la résiliation de l’abonnement du Client au Service en Ligne ne dégage pas le Client de son obligation de payer l’hébergement des Données Client pendant toute Durée Prolongée.Exception relative à l’hébergementLe Client est autorisé à créer et maintenir à jour une Solution Client et, nonobstant toute stipulation contraire dans son contrat de licence en volume, est autorisé à associer les Services Microsoft Azure à des Données Client, détenues ou concédées sous licence par le Client ou par un tiers, afin de créer une Solution Client qui utilise simultanément le Service Microsoft Azure et les Données Client. Le Client est autorisé à permettre à des tiers d’accéder aux Services Microsoft Azure et de les utiliser dans le cadre de l’utilisation de ladite Solution Client. Le Client est responsable de ladite utilisation et doit s’assurer que les termes et les conditions générales de son contrat de licence en volume sont respectés dans le cadre de cette utilisation.Utilisation de Logiciels dans Microsoft AzureDans le cas de logiciels Microsoft disponibles dans un Service Microsoft?Azure, Microsoft concède au Client une licence limitée d’utilisation des logiciels uniquement dans le cadre du Service?Microsoft?Azure.Disponibilité des Centres de DonnéesL'utilisation des centres de données de certaines régions peut être limitée aux Clients situés dans ou à proximité de cette région. Pour davantage d’informations sur la disponibilité du service par région, consultez Services Microsoft Azure peuvent permettre de partager la Solution Client et/ou les Données Client avec d’autres utilisateurs et communautés Azure, ainsi que d’autres tiers. Si le Client choisit de participer à un tel partage, il convient de fournir une licence à tous les utilisateurs autorisés, y compris en ce qui concerne les droits d’utilisation, de modification et de republication de sa Solution Client et/ou des Données Client, et le Client autorise également Microsoft à les mettre à la disposition de tels utilisateur de la manière et à l’emplacement de son choix.MarketplaceMicrosoft Azure permet au Client d’acheter des produits et des services optimisés pour une utilisation avec Azure ou d’y accéder gr?ce à des fonctionnalités telles que Microsoft Azure Marketplace et la galerie de machines virtuelles, qui sont soumises à des conditions distinctes indiquées sur le site . HYPERLINK \l "TableofContents" \o "Table des matières" Table des matières / Conditions généralesAzure DevTest LabsSecrets dans DevTest LabsAzure DevTest Labs crée automatiquement un coffre de clés lorsqu’un utilisateur enregistre un secret pour la première fois. Le Client ne peut pas utiliser ce coffre de clés pour entreposer autre chose que des mots de passe, des clés SSH ou des jetons d’accès personnel liés à DevTest Lab.Table des matières / Conditions généralesServices Azure LabRelation avec les Utilisateurs FinauxBien que Microsoft fournisse les Services Azure Lab au Client, comme c’est le cas entre le Client et Microsoft, le Client est le seul fournisseur des services connexes aux utilisateurs finaux du Client et c’est à lui seul qu’incombent les responsabilités à l’égard des utilisateurs finaux, y compris toutes les obligations d’assistance. Les utilisateurs finaux du Client ne sont parties prenantes à aucun contrat avec Microsoft en ce qui concerne les services.Notification?; Responsabilité?; Protection contre les Actions à l’encontre de MicrosoftLe Client informera sans délai Microsoft de tout incident qui serait susceptible d’avoir une incidence sur Microsoft, tels qu’une violation de données, des problèmes de mot de passe, une ou des plaintes d’utilisateur, la perte de données d’utilisateurs ou des réclamations en matière de propriété intellectuelle ou de protection des données personnelles.Le Client reconna?t et accepte que Microsoft n’a aucune obligation ni responsabilité à l’égard du Client ou de quelque utilisateur final que ce soit quant à l’utilisation du service par l’utilisateur final.En utilisant le service, un utilisateur final n’est pas autorisé à intenter quelque action que ce soit à l’encontre de Microsoft en relation avec les services. Si un utilisateur final entame une action contre Microsoft, la disposition Indemnisation du présent article s’applique.GarantiesLe Client s’engage à garantir et à indemniser Microsoft contre toute réclamation d’un utilisateur final, d’un tiers et/ ou d’une autorité de réglementation en relation avec le service fourni aux utilisateurs finaux. Le Client doit s’acquitter de tout jugement ou règlement, ainsi que de l’ensemble des co?ts, y compris les honoraires d’avocat et les dépenses raisonnables liés.Conditions applicables aux Utilisateurs FinauxPour fournir les services aux utilisateurs finaux, le Client et ses utilisateurs finaux doivent conclure un contrat écrit valide et contraignant qui contient la substance des exigences suivantes?:Déclaration de Relation?: Le Client est le seul fournisseur des services. C’est au Client qu’il incombe de fournir l’assistance aux utilisateurs finaux. Les services seront fournis par le Client aux utilisateurs finaux du Client en vertu de vos conditions d’utilisation et de votre politique de confidentialité.Respect?; Bon usage?: Le Client est le seul responsable du respect de la réglementation applicable, y compris, de manière non limitative, du RGPD, eu égard à la fourniture des services par le Client et à leur utilisation par les utilisateurs finaux. De plus, dans un souci de clarté et sans limiter les Règles de Bon Usage, le Client et ses utilisateurs finaux ne sont pas autorisés à utiliser les Services Azure Lab pour faciliter ou fournir un minage de crypto-monnaie. La violation de cette interdiction peut entra?ner la suspension du service, comme indiqué dans les Règles de Bon Usage.Exclusion de Garanties?: Le client exclut toutes garanties relatives aux services ainsi qu’en ce qui concerne Microsoft.Limitations de Responsabilité et Exclusion de Dommages?:. Le Client exclut les responsabilités et les dommages d’une manière cohérente avec les dispositions de tous contrats applicables entre le Client et Microsoft.Mises à jourIl incombe au Client de mettre à jour les machines virtuelles de son portefeuille. Nonobstant ce qui précède, Microsoft peut, à sa seule discrétion, entreprendre toute action que Microsoft estime raisonnable commercialement en ce qui concerne les machines virtuelles de votre portefeuille, y compris l’application de toutes mises à jour ou autres modifications applicables de manière générale aux services.Table des matières / Conditions généralesAzure Machine Learning ServiceComposants NVIDIAAzure Machine Learning Service peut inclure le Toolkit CUDA, les pilotes Tesla, cuDNN, DIGITS, NCCL et TensorRT de NVIDIA Corporation (les ??Composants NVIDIA??) et le Client convient que son utilisation des Composants NVIDIA est régie par le Contrat de Licence Utilisateur Final NVIDIA Cloud pour Compute disponible à l’adresse?: des matières / Conditions généralesAzure MapsRestrictions de navigationLe Client ne peut pas utiliser Azure Maps pour activer la fonctionnalité de navigation pas-à-pas dans une application.Restrictions relatives à la base de données?Le Client ne peut pas utiliser Azure Maps ou toute partie de celle-ci pour créer une base de données ou un service concurrent, ou une base de données dérivée remplie entièrement ou partiellement avec les données du Client et/ou les données fournies ou créées par un tiers.Le Client n’est pas autorisé à utiliser les données fournies par Azure Maps en combinaison avec une autre base de données tierce. Toutefois, le Client est autorisé à superposer les données d’un type qui n’est pas déjà inclus dans le Service (tel que votre contenu propriétaire) ou dont Microsoft a également la licence.Résultats de l’APILe Client ne peut pas mettre en cache ou stocker les informations fournies par l’API d’Azure Maps, notamment les géocodes et le géocodage inversé, les données cartographiques et les informations d’itinéraire (les ??résultats??) dans le but de mettre à l’échelle ces Résultats pour servir plusieurs utilisateurs ou pour contourner toute fonctionnalité d’Azure Maps.La mise en cache et le stockage des Résultats sont autorisés lorsque le but de cette mise en cache est de réduire les temps de latence de l’application du Client. Les résultats ne peuvent pas être conservés plus longtemps que?: (i) la période de validité indiquée dans les en-têtes retournés?; ou (ii) six (6)?mois, le délai le plus court étant retenu.Le Client n’est autorisé à afficher aucun résultat sur un contenu tiers ou une base de données de cartes géographiques.Données cartographiquesL’utilisation du contenu affichant la mention de droits d’auteur de TomTom doit être conforme aux restrictions définies dans les Conditions de Licence de Produits Tiers et dans le CLUF de TomTom (). Azure Maps utilise Bing Imagery qui est soumis à la Notification Bing Maps de l’Annexe?1.Paramètre de région de l’utilisateurLe paramètre de région de l’utilisateur d’Azure Maps doit être utilisé conformément à la réglementation applicable, notamment en matière de cartographie, du pays dans lequel les cartes, images et autres données et contenu tiers auxquels le Client est autorisé à accéder via Azure Maps sont mis à disposition.Aucune garantie de précisionMicrosoft et ses fournisseurs ne garantissent pas que les cartes, images, données ou tout contenu fourni par Azure Maps seront exacts ou complets. Droits d’auteurLe Client n’est pas autorisé à supprimer, masquer ou modifier un logo et/ou une mention de droits d’auteur placé sur Azure Maps ou généré automatiquement par elle.Table des matières / Conditions généralesAzure Stack HubProtection des données personnelles d’Azure Stack Hub La Déclaration de Confidentialité située à l’adresse s’applique à l’utilisation par le Client d’Azure Stack Hub. Si un Client ayant conclu un Contrat Microsoft Cloud ou un Contrat Client Microsoft utilise un logiciel ou des services Azure Stack Hub hébergés par un Revendeur, cette utilisation sera soumise aux politiques de confidentialité de celui-ci, qui peuvent différer de celles de Microsoft. Dans la mesure où Microsoft est un responsable ou un sous-traitant du traitement de données à caractère personnel en association avec Azure Stack Hub, Microsoft prend des engagements envers tous les clients dans (a) la disposition ??Traitement des Données à Caractère Personnel?; RGPD?? du DPA et (b) les Conditions du Règlement Général sur la Protection des Données de l’Union Européenne dans l’Annexe?3 du DPA.Utilisation d’Azure Stack Hub Le Client ne peut utiliser Azure Stack Hub que sur le matériel sur lequel il est préinstallé. Utilisation de l’Abonnement du Prestataire par DéfautL’abonnement créé pour l’administrateur système au cours du processus de déploiement d’Azure Stack Hub (l’abonnement du prestataire par défaut) ne peut être utilisé que pour déployer et gérer l’infrastructure Azure Stack Hub?; il ne peut pas être utilisé pour exécuter une charge de travail qui ne déploie pas ou ne gère pas l’infrastructure Azure Stack Hub (par ex. il ne peut pas être utilisé pour exécuter des charges de travail applicatives).HYPERLINK \l "TableofContents" \o "Table des matières"Table des matières / Conditions généralesServices Recherche BingExigences d’Affichage et d’Utilisation des Services du Moteur de Recherche BingLe Client doit respecter les exigences d’affichage et d’utilisation des Services Recherche Bing qui sont disponibles sur . Le Client doit utiliser les résultats obtenus via les Services Recherche Bing uniquement dans le cadre d’Expériences de Recherche sur Internet (telles que définies dans les exigences d’utilisation et d’affichage) et ne doit pas mettre en cache ou copier les résultats. Les résultats que le Client obtient via les Services Recherche Bing ne sont ni des Produits, ni des Correctifs ni des Livrables.Protection des Données Personnelles des Services Recherche Bing La Déclaration de Confidentialité Microsoft à l’adresse s’applique à l’utilisation par le Client des Services Recherche Bing, sous réserve que le présent article Services Recherche Bing des Conditions des Services en Ligne prévaudra en cas de conflit avec la Déclaration de Confidentialité Microsoft. Utilisation des Données des Services Recherche BingLe Client est seul responsable du contenu de toutes les Données des Services Recherche Bing.Microsoft pourra traiter les Données des Services Recherche Bing uniquement dans le but de?: (i) fournir Cognitive Services au Client et (ii) d’améliorer les produits et services Microsoft. Pour ce type de traitement seulement, Microsoft est autorisé à recueillir, conserver, utiliser, reproduire et créer des ?uvres dérivées des Données des Services Recherche Bing et le Client octroie à Microsoft une licence mondiale, non exclusive, irrévocable et limitée pour le faire. Le Client s’engage à obtenir et à conserver tous les droits dont Microsoft a besoin pour traiter les Données des Services Recherche Bing de la fa?on décrite dans le présent paragraphe, sans violer les droits d’une quelconque tierce partie ni créer d’obligation juridique pour Microsoft envers le Client ou tout tiers.La présente section Utilisation des Données des Services Recherche Bing des Conditions des Services en Ligne demeurera en vigueur après la résiliation ou l’expiration du contrat de licence en volume du Client. En ce qui concerne les parties, le Client conservera tous les droits de propriété, titres et intérêts sur les Données des Services Recherche Bing. Microsoft n’acquiert aucun droit sur les Données des Services Recherche Bing, autre que le droit octroyé par le Client à Microsoft dans la présente section Utilisation des Données des Services Recherche Bing. Le présent paragraphe n’affecte pas les droits de Microsoft dans les logiciels ou services concédés sous licence par Microsoft au Client.Application des Conditions de Protection des Données aux Services Recherche BingSeules les sections suivantes du DPA s’appliquent aux Services Recherche Bing?: Transferts des Données, Utilisation de Sous-Traitants et Comment Contacter Microsoft. Ces articles ne s’appliquent pas aux ?valuations des services répertoriés.Les Conditions du RGPD ne s’appliquent pas aux Services Recherche Bing?:Les Conditions du RGPD (telles que définies dans le DPA) ne s’appliquent pas aux Services Recherche Bing.Priorité?:La présente section Services Recherche Bing détermine dans quelle mesure elle est en conflit avec d’autres parties des OST ou du DPA.Table des matières / Conditions généralesCognitive ServicesLimite sur l’utilisation par le Client de la sortie de serviceLe Client n’est pas autorisé et n’autorisera pas des tiers à (i) utiliser Cognitive Services ou des données provenant de Cognitive Services pour créer, former ou améliorer (directement ou indirectement) un produit ou service similaire ou concurrent.Attribution de Microsoft TranslatorLors de l’affichage de traductions automatiques effectuées par Microsoft Translator, le Client doit fournir une notification suffisamment visible indiquant que le texte a été traduit automatiquement par Microsoft Translator.Cognitive Services dans des ConteneursLes fonctionnalités Cognitive Services qui sont disponibles dans des conteneurs sont con?ues pour se connecter à un point de terminaison de facturation. Les conteneurs et le point de terminaison de facturation sont concédés sous licence au Client conformément au présent accord en tant que Services en Ligne. Les conteneurs sont nécessaires pour utiliser le point de terminaison de facturation et sont également soumis au conditions d’utilisation des logiciels avec un Service en Ligne dans le présent accord. Les conteneurs comprennent des éléments qui sont confidentiels et la propriété de Microsoft. Le Client s’engage à préserver la confidentialité de ces éléments et à informer rapidement Microsoft de toute mauvaise utilisation potentielle. Les conteneurs ne sont pas soumis au DPA, car l’environnement d’exploitation des conteneurs n’est pas sous le contr?le de Microsoft. Le Client doit configurer les conteneurs qu’il utilise pour communiquer avec le point de terminaison de facturation de sorte que le point de terminaison de facturation mesure toute l’utilisation de ces conteneurs. Pour autant que le Client active cette mesure et sous réserve d’éventuelles limites de transactions applicables, le Client est autorisé à installer et à utiliser un nombre illimité de conteneurs (1) sur les dispositifs matériels du Client qui sont dédiés à l’utilisation exclusive du Client et (2) dans les comptes du Service Microsoft Azure du Client.Configurations de Cognitive Services et Modèles Personnalisés inactifsAux fins de conservation et de suppression des données, une configuration de Cognitive Services ou un modèle personnalisé qui a été inactif peut, à la discrétion de Microsoft, être traité comme un Service en Ligne pour lequel l’abonnement du Client a expiré. Une configuration ou un modèle personnalisé est inactif si pendant quatre-vingt-dix (90) jours (1) aucun appel n’est effectué sur celui-ci?; (2) il n’a pas été modifié et n’a pas de clé en cours qui lui est assignée?; (3) le Client ne s’y est pas connecté.Table des matières / Conditions généralesMicrosoft GenomicsProtection des données personnelles de Microsoft Genomics La Déclaration de Confidentialité de Microsoft située sur la page s’applique à l’utilisation par le Client de Microsoft Genomics, sous réserve que le présent article Microsoft Genomics prévaudra en cas de conflit avec la Déclaration de Confidentialité de Microsoft. Conditions de licence de Broad Microsoft Genomics inclut l’accès au Genetic Analysis Toolkit (GATK) du Broad Institute, Inc. (??Broad??). L’utilisation du GATK et de toute documentation connexe dans le cadre de Microsoft Genomics est soumise au Contrat de Licence Utilisateur Final GATK de Broad (??CLUF Broad?? disponible à l’emplacement suivant?: ). Microsoft peut collecter et partager avec Broad certaines informations statistiques et techniques concernant l’utilisation du GATK par le Client. Le Client autorise Microsoft à communiquer à Broad le statut d’un Client en tant qu'utilisateur du GATK dans Microsoft Genomics. Aucun Usage MédicalMicrosoft Genomics n’est pas un dispositif médical. Les résultats découlant de son utilisation ne sont pas destinés à constituer des déclarations de fait ni à être utilisés pour établir un jugement, avis, diagnostic ou traitement de quelque état de santé ou maladie que ce soit.Table des matières / Conditions généralesVisual Studio App CenterConditions concernant la Protection des Données Personnelles et la Sécurité de Visual Studio App Center TestLa déclaration de confidentialité disponible à l’adresse s’applique à l’utilisation, par le Client, de Visual Studio App Center Test. Le Client n’est pas autorisé à utiliser Visual Studio App Center Test pour stocker ou traiter des Données à Caractère Personnel. Pour plus d'informations, reportez-vous à la Documentation du Produit.Utilisation pour le Développement et le TestLe Client n'est autorisé à accéder et à utiliser Visual Studio App Center que pour développer et tester les applications du Client. Un seul Utilisateur Titulaire d’une Licence peut accéder à tout moment à une machine virtuelle fournie par Visual Studio App Center.Développeur AutoriséLe Client désigne Microsoft comme son développeur autorisé des logiciels Apple inclus dans Visual Studio App Center. Microsoft s’engage à respecter les conditions d’utilisation de tout logiciel inclus dans Visual Studio App Center et à préserver la confidentialité de toute information confidentielle d’Apple à laquelle le Client a accès dans le cadre de Visual Studio App Center. Accès au Répertoire de TiersSi le Client autorise Microsoft à accéder à son ou à ses comptes de répertoire de tiers, il accorde à Microsoft le droit d’analyser le(s) compte(s), y compris le contenu des répertoires publics et privés du Client.Table des matières / Conditions généralesPlans Microsoft AzureAvisLes notifications relatives à Bing Maps figurant dans l’Annexe?1 s’appliquent.Suites de licences d’abonnementEn plus des SL Utilisateur, reportez-vous à l'Annexe 2 pour les autres SL qui répondent aux exigences pour Azure Active Directory Premium, Azure - Protection avancée contre les menaces pour les Utilisateurs, Azure Information Protection et Microsoft Intune.Azure Active Directory BasicLe Client peut, gr?ce à la fonctionnalité d’Authentification unique, préintégrer jusqu’à 10?Applications SaaS/Applications Personnalisées par SL Utilisateur. Toutes les applications Microsoft et tierces sont prises en compte dans cette limite du nombre d’applications.HYPERLINK \l "TableofContents" \o "Table des matières"Table des matières / Conditions généralesAzure Active Directory PremiumLe Client peut, gr?ce à la fonctionnalité d’Authentification unique, préintégrer des Applications SaaS/Applications Personnalisées. Le Client n’est pas autorisé à copier ou distribuer des groupes de données (ou une partie d’un groupe de données) compris dans le logiciel Microsoft Identity Manager inclus avec une SL Utilisateur Microsoft Azure Active Directory Premium (P1 et P2).Allocation d'Utilisateurs ExternesPour chaque SL Utilisateur (ou Suite de Licences d’Abonnement équivalente) que le Client attribue à utilisateur, le Client peut également autoriser jusqu'à cinq (5)?Utilisateurs Externes supplémentaires à accéder au niveau de service Azure Active Directory correspondant.HYPERLINK \l "TableofContents" \o "Table des matières"Table des matières / Conditions généralesAzure Information Protection PremiumNotificationsLes Notifications relatives à Bing Maps figurant dans l’Annexe?1 s’appliquent.Tous les services de déploiement fournis au Client sont soumis à la Notification relative aux Services Professionnels de l’Annexe?1.HYPERLINK \l "TableofContents" \o "Table des matières"Table des matières / Conditions généralesServices Microsoft Dynamics 365NotificationsLes notifications relatives à Bing Maps et aux Services Professionnels figurant dans l’Annexe 1 s’appliquent. Tous les services d'intégration, de migration ou de déploiement fournis au Client sont soumis à la Notification relative aux Services Professionnels de l'Annexe 1.Utilisateurs ExternesLes Utilisateurs Externes des Services Dynamics 365 peuvent accéder au Service en Ligne sans SL. Cette exemption ne s'applique pas aux (1) prestataires ou représentants du Client ou de ses Affiliés, ou (2) aux Utilisateurs Externes utilisant les clients Dynamics 365 avec les Services Dynamics 365 autres que les services ou les composants inclus dans Dynamics 365 Supply Chain Management, Dynamics 365 Finance, Dynamics 365 Retail, Dynamics 365 Talent ou Dynamics 365 for Talent : Onboard.Portail d’AdministrationLes clients titulaires de SL Dynamics 365 Supply Chain Management, Dynamics 365 Finance, Dynamics 365 Retail ou Dynamics 365 Talent peuvent déployer et gérer le Service en Ligne via Microsoft Dynamics Lifecycle Services (ou son successeur), qui est soumis à des conditions distinctes.Déploiements mixtes de services Dynamics?365Les Clients peuvent combiner (i) des licences Dynamics?365 Sales Professional et Enterprise, (ii) des licences Dynamics?365 Customer Service Professional and Enterprise ou (ii) des licences Dynamics?365 Business Central et Dynamics?365 Finance ou Supply Chain Management si?:Chaque Service en Ligne est déployé sous une instance distincte etles utilisateurs sous Licence accèdent uniquement aux instances auxquelles ils ont droit.Déploiements mixtes de services Dynamics 365 Business CentralLes Clients ne sont pas autorisés à combiner des licences Dynamics 365 Business Central Premium et Dynamics 365 Business Central Essentials sur le même tenant.Dynamics 365 MarketingLois, réglementations et normes de l'industrie en matière de promotionMicrosoft n'assume aucune responsabilité quant au respect par le Client de toute loi, réglementation ou norme de l'industrie applicable régissant la transmission par le Client de communications promotionnelles. Code Source de Dynamics Supply Chain Management, Finance et RetailLe Client peut modifier pour son utilisation interne le code source de l'application pour Dynamics 365 Supply Chain Management, Dynamics 365 Finance et Dynamics 365 for Retail. Dynamics 365 Talent et Dynamics 365 for Talent : OnboardLes utilisateurs accédant au Service en Ligne qui sont (1) candidats dans le module d'attraction ou (2) de nouvelles embauches dans le module d'intégration n'ont pas besoin de SL.Droits d’Utilisation du Serveur pour les SL Utilisateur Dynamics 365, les SL Utilisateur au titre de la SA et les SL Utilisateur Module ComplémentaireLes dispositions relatives aux droits d’utilisation du serveur ci-dessous ne s’appliquent pas aux Clients titulaires d’une licence pour Dynamics 365 Sales Professional, Dynamics 365 Customer Service Professional, Dynamics 365 Marketing, Dynamics 365 Talent : Onboard, ou les Clients titulaires d’une licence pour les services en ligne Dynamics 365 en Licence Open, Open Value et Open Value Souscription.Serveur sur site Dynamics 365 for OperationsLes Clients disposant d’abonnements actifs pour Dynamics 365 Supply Chain Management, Dynamics 365 Finance, Dynamics 365 Retail, ou Dynamics 365 Talent peuvent :installer un nombre quelconque de copies du logiciel Dynamics 365 for Operations Server sur un serveur réseau ou des serveurs partagés ;installer et utiliser le logiciel Dynamics AX 2012 R3 Server à la place de Dynamic 365 for Operations Server ;restreindre l'accès au logiciel serveur aux utilisateurs et aux dispositifs détenteurs d'une SL éligible ;recevoir et utiliser des mises à jour relatives aux exigences en matière d'exigences fiscales et réglementaires sur le logiciel serveur ; etmodifier ou créer des ?uvres dérivées de plug-ins, runtime et autres composants identifiés dans la documentation papier ou en ligne et utiliser ces ?uvres dérivées, mais uniquement avec le logiciel serveur et seulement pour les besoins internes du Client.Serveur sur site Dynamics 365Les Clients disposant d’abonnements actifs pour Dynamics 365 Sales Enterprise, Dynamics 365 Customer Service Enterprise ou Dynamics 365 Field Service peuvent,installer un nombre quelconque de copies du serveur Dynamics 365 (sur site) sur un serveur réseau ou des serveurs partagés ;installer le logiciel Dynamics CRM 2016 Server à la place de Dynamics 365 On-Premise Server ; restreindre l’accès au logiciel serveur aux utilisateurs et aux dispositifs détenteurs d’une SL éligible ; etautoriser les utilisateurs et les dispositifs à qui l’une des Licences d’Accès Client (CAL) suivantes a été attribuée, à accéder à la version du logiciel serveur en vigueur à compter de la date d’entrée en vigueur de l’abonnement : CAL Dynamics 365 On-premises for Sales, Customer Service ou Team Members ; ou CAL Dynamics CRM. Les CAL attribuées aux utilisateurs et aux dispositifs avec une Software Assurance active sont autorisés à accéder aux nouvelles versions du logiciel serveur.Dynamics 365 Business Central sur siteLes clients disposant d’abonnements Dynamics 365 Business Central peuvent :installer un nombre quelconque de copies du logiciel sur site Dynamics 365 Business Central sur un serveur réseau ou des serveurs partagés ;restreindre l’accès au logiciel serveur aux utilisateurs et aux dispositifs détenteurs d’une SL éligible ; etautoriser les utilisateurs et les dispositifs à qui l’une des Licences d’Accès Client (CAL) suivantes a été attribuée, à accéder à la version du logiciel serveur en vigueur à compter de la date d’entrée en vigueur de l’abonnement : CAL Dynamics 365 Business Central Premium, Essentials ou Team Member. Les CAL attribuées aux utilisateurs et aux dispositifs avec un plan de maintenance actif sont autorisés à accéder aux nouvelles versions du logiciel serveur.Solution Microsoft Relationship SalesLa solution Microsoft Relationship Sales inclut Dynamics 365 Sales Enterprise et LinkedIn Sales Navigator Team ou Enterprise. LinkedIn Sales Navigator Team/Enterprise est destiné à l'usage exclusif de l'Utilisateur Titulaire d'une Licence de la solution Microsoft Relationship Sales pendant la durée de l'abonnement.LinkedIn Sales NavigatorLinkedIn Sales Navigator est fourni par LinkedIn Corporation. Le Client est autorisé à utiliser le Service LinkedIn Sales Navigator uniquement pour générer des clients potentiels et non pour recruter. Chaque utilisateur de LinkedIn Sales Navigator doit être membre de LinkedIn et accepter d’être lié par le Contrat Utilisateur de LinkedIn disponible à l’adresse . Nonobstant toute stipulation contraire dans le contrat de licence en volume du Client (y compris les présentes Conditions des Services en Ligne ou le DPA), la politique relative aux données personnelles de LinkedIn disponible à l’adresse s’appliquera à l’utilisation par le Client du service LinkedIn Sales Navigator. LinkedIn Corporation (en tant que responsable du traitement des données) et le Client (en tant qu’entité de contr?le des données) s’engagent à se conformer aux conditions du Contrat relatif au Traitement des Données, disponible à l’adresse . Dynamics 365 Operations Order LinesAucune SL n'est requises pour que les utilisateurs ou les dispositifs exécutent de manière indirecte (pas via une interface utilisateur client) les types de transaction désignés dans le Guide de Licence de Dynamics 365 (). Le nombre de transactions autorisées est limité au nombre de lignes de commande concédées sous licence. Dynamics 365 Customer InsightsDonnées et renseignements fournis par MicrosoftDynamics 365 Customer Insights est susceptible d'inclure des données et des renseignements fournis par Microsoft (y compris, de manière non limitative, des données et des renseignements en matière de segments de marché et d'affinité à la marque), que le Client peut utiliser pour ses besoins professionnels internes uniquement.Dynamics 365 Fraud ProtectionDynamics?365 Fraud Protection (DFP) traite les Données Client des Clients DFP tel que décrit dans le Microsoft Dynamics?365 Trust Center pour fournir le service, ce qui comprend la fourniture au Client d’informations sur la probabilité de fraude pour les transactions de paiement du Client et autres événements liés à la fraude (??Informations sur les Fraudes??). Le Client reconna?t et accepte que (i) les Données Client fournies au Service en Ligne seront dépersonnalisées et combinées avec les Données Client dépersonnalisées d’autres Clients de D365 Fraud Protection?; (ii) le Client ne pourra pas accéder, extraire ou supprimer les Données Client dépersonnalisées utilisées pour générer les Informations sur les Fraudes?; et (iii) lorsque l’abonnement du Client à Dynamics?365 Fraud Protection prendra fin, Microsoft continuera à traiter ces Données Client dépersonnalisées dans le seul but de fournir des Informations sur les Fraudes à d’autres Clients de Dynamics?365 Fraud Protection. Les Informations sur les Fraudes générées par Microsoft ne révèlent aucune Donnée Client ni aucune autre information identifiable d’un Client utilisant Dynamics?365 Fraud Protection.Restrictions d’UtilisationLe Client ne peut utiliser les Informations sur les Fraudes que pour prévenir la fraude et aider à identifier les transactions légitimes. Le Client accepte de ne pas utiliser les Informations sur les Fraudes (i) comme seul facteur pour déterminer s'il faut procéder à une opération de paiement ; (ii) comme facteur pour déterminer la situation financière, les antécédents financiers, la solvabilité ou l'admissibilité à une assurance, à un logement ou à un emploi ; ou (iii) pour prendre des décisions qui produisent des effets juridiques ou des résultats personnels importants concernant une personne. Microsoft, en fournissant Dynamics 365 Fraud Protection, ne se comporte pas en ? agence d'évaluation du crédit ? et ne fournit pas de ? rapports aux consommateurs ? ou de ? notation de crédit ? (comme ces pratiques sont définies dans le Fair Credit Reporting Act des ?tats-Unis, le Financial Services and Markets Act du Royaume-Uni, ou des lois similaires). Le Client accepte de se conformer à toute restriction supplémentaire concernant l'utilisation des Informations sur les Fraudes, si Microsoft le juge nécessaire. Le Client devra confirmer par écrit qu'il respecte la restriction d'utilisation des Informations sur les Fraudes à Microsoft dans les dix (10) jours suivant la réception d'une demande en ce sens par Microsoft. Si Microsoft a besoin d'informations supplémentaires pour assurer le respect de ces restrictions, le Client coopérera avec Microsoft pour fournir ces informations, y compris la documentation, dans les trente (30) jours ouvrables suivant la demande.HYPERLINK \l "TableofContents" \o "Table des matières"Table des matières / Conditions généralesServices Office?365NotificationsLes Notifications relatives à Bing Maps figurant dans l’Annexe?1 s’appliquent. Tous les services d’intégration, de migration ou de déploiement fournis au Client sont soumis aux Notifications relatives aux Services Professionnels de l’Annexe?1.Fonctionnalités de base des Services Office?365Pendant la durée de l’abonnement du Client, les Services Office?365 seront conformes, pour l’essentiel, à la description des Fonctionnalités de Base incluse dans les articles ci-dessous consacrés au service Office?365 (le cas échéant), sous réserve de restrictions du Produit ou de facteurs externes (tels que les limites en termes de destinataires, de fréquence de messages, de taille de message et de bo?te aux lettres pour le courrier électronique?; les politiques de conservation des données par défaut ou imposées par le Client?; les limites en termes de recherche?; les limites en termes de stockage?; la configuration Client ou utilisateur final?; et les limites en termes de capacité de réunion). Microsoft ne peut éliminer définitivement une fonctionnalité spécifiée ci-dessous qu’à la condition d’offrir au Client une autre fonctionnalité qui constitue une alternative raisonnable.Portail d’administrationLe Client pourra ajouter et supprimer des utilisateurs finaux et des domaines, gérer les licences et créer des groupes par l’intermédiaire du portail Microsoft Online Services ou son site successeur.Chiffrement de service par clé clientLe Client assume tout risque de suppression de données, d’inaccessibilité et d’interruption de service résultant d’un défaut de clé de chiffrement lui étant imputable.CortanaLes services Cortana intégrés aux Services Office?365 permettent aux utilisateurs de se connecter aux services Microsoft en dehors des Services Office?365?; Si le client l'autorise, les utilisateurs qui choisissent d'utiliser de tels services sont soumis à des conditions d'utilisation autres que les présentes Conditions des Services en Ligne et pour lesquelles Microsoft est une entité de contr?le des données, comme indiqué dans la documentation du produit.Microsoft TeamsAvis?: L’avis relatif à H.264/MPEG-4 AVC présent dans l’Annexe?1 s’applique à tous les Services Office?365 comprenant Microsoft Teams.Clients du Secteur de la Santé?: LE CLIENT RECONNA?T QUE LES SERVICES EN LIGNE (SERVICE ET APPLICATIONS DE MICROSOFT TEAMS) (1) NE SONT PAS DESTIN?S ?, NI MIS ? DISPOSITION POUR ?TRE UTILIS?S COMME APPAREIL M?DICAL (OU APPAREILS M?DICAUX) DANS LE DIAGNOSTIC D'UNE MALADIE OU D'UN AUTRE PROBL?ME DE SANT?, OU DANS LA GU?RISON, L'ATT?NUATION, LE TRAITEMENT OU LA PR?VENTION DE MALADIES, NI POUR ?TRE UTILIS?S COMME COMPOSANT D'UNE OFFRE OU D'UN PRODUIT CLINIQUE ET QU'AUCUNE LICENCE ET AUCUN DROIT N'EST CONC?D? POUR L'UTILISATION DES SERVICES EN LIGNE ? DE TELLES FINS, (2) NE SONT PAS CON?US POUR NI DESTIN?S ? REMPLACER UN AVIS M?DICAL PROFESSIONNEL, UN DIAGNOSTIC OU UN TRAITEMENT ET NE DOIVENT PAS ?TRE UTILIS?S POUR REMPLACER UN AVIS M?DICAL PROFESSIONNEL, UN DIAGNOSTIC OU UN TRAITEMENT ET (3) NE DOIVENT PAS ?TRE UTILIS?S POUR DES URGENCES M?DICALES. LE CLIENT EST SEUL RESPONSABLE EN CAS DE D?C?S OU DE PR?JUDICES CORPORELS SUSCEPTIBLES DE D?COULER DE SON UTILISATION DE MICROSOFT TEAMS ET DES APPLICATIONS, Y COMPRIS (SANS LIMITATION) TOUTES BLESSURES ?VENTUELLES DES UTILISATEURS FINAUX OU DES PATIENTS DU CLIENT.Limitation de DLP?: Le Service Data Loss Prevention ne s'applique pas aux messages de Microsoft Teams envoyés ou re?us par SMS, ni ne les bloque.Versions d'évaluation?: La version d'évaluation de Microsoft Teams ne peut être initiée que par des utilisateurs finaux individuels. Le Client ne peut pas initier une version d'évaluation de Microsoft Teams au nom des employés de l'utilisateur final.Microsoft Threat ExpertsTous les services fournis au Client via la fonctionnalité Experts on Demand de Microsoft Threat Experts sont soumis à la Notification relative aux Services Professionnels de l'Annexe?1.YammerPour les Services Office?365 comprenant Yammer, les Utilisateurs Externes invités dans Yammer via la fonctionnalité de réseau externe n’ont pas besoin d’une SL Utilisateur.HYPERLINK \l "TableofContents" \o "Table des matières"Table des matières / Conditions généralesServices AudioSkype Entreprise Online (Plan?2)Audioconférence Forfait d'AppelsTéléphone de partie communeCrédits CommunicationSalle de RéunionSystème TéléphoniqueFonctionnalités de base des Services Office?365Skype Entreprise Online Plan?2 ou les services successeurs incluront les Fonctionnalités de Base suivantes?:Messagerie instantanéeUn utilisateur final pourra transférer un message texte à un autre utilisateur final en temps réel sur un réseau IP.PrésenceUn utilisateur final pourra définir et afficher sa disponibilité et consulter celle d’un autre utilisateur final.Réunions en ligneUn utilisateur final pourra mener, avec d’autres utilisateurs finaux, une réunion Internet avec fonctionnalités audio/vidéo.NotificationsLes Notifications relatives aux normes H.264/MPEG-4 AVC et/ou VC-1 de l'Annexe?1 s'appliquent.Utilisateurs Externes et utilisateurs non authentifiés par Skype Entreprise OnlineAucune SL Utilisateur n’est requise pour les Utilisateurs Externes et les utilisateurs non authentifiés par le service Skype Entreprise Online.Dispositif de Communication de Zone CommuneUn Dispositif de Communication de Zone Commune (??CACD??) est un dispositif partagé par plusieurs utilisateurs qui ne se connectent pas au dispositif à l'aide de leurs informations d'identification Office?365 et qui prend en charge les appels, les réunions et/ou les conférences vocales, Voix sur IP et/ou vidéo. Les offres Téléphone de Zone Commune et Salle de réunion de Microsoft sont des SL Dispositif qui ne peuvent être attribués qu’à un CACD. Chaque Dispositif Sous Licence CACD est accessible et utilisable par un nombre illimités d'utilisateurs.Forfait d’Appels et Services d’Audioconférence (Services Appel/Conférence)Les services d’Appel et de Conférence sont assurés par l’Affilié Microsoft ou un autre prestataire de service autorisé à les administrer. La tarification des services d’Appel et de Conférence peut inclure des taxes et frais applicables. Les conditions des services?d'Appel et de Conférence peuvent varier d’un pays à l’autre. L’ensemble des taxes, frais et conditions d'utilisation propres à un pays inclus sont repris dans les conditions d'utilisation disponibles sur le site Licence en Volume à l'adresse dépassement des restrictions d'utilisation du plan d'abonnement au service d'Appel et de Conférence applicable tel que décrit dans les conditions d'utilisation peut entra?ner la suspension des services. Microsoft avertira de manière raisonnable le Client avant toute suspension des services d'Appel et de Conférence et le client pourra passer des appels d'urgence pendant la période de rmations importantes concernant les Services d’UrgenceLe Client doit avertir chaque utilisateur d'un Forfait d'Appels que les Services d’Urgence fonctionnent différemment qu’avec les services téléphoniques traditionnels, à savoir?: (i)?Office?365 peut ne pas conna?tre l’emplacement effectif d’un appelant des Services d’Urgence, ce qui pourrait entra?ner l’acheminement d’un appel aux Services d’Urgence vers le centre d’appels des Services d’Urgence incorrect et/ou l’envoi des services d’urgence au mauvais endroit?; (ii)?si l’appareil de l’utilisateur est déchargé, subit une coupure de courant ou, pour quelque raison que ce soit, ne peut pas accéder à Internet, l’utilisateur ne peut pas appeler les Services d’Urgence à l’aide d'un service Forfait d'Appels?; et (iii)?bien que les services Forfait d'Appels puissent être utilisés partout dans le monde où une connexion Internet est disponible, les utilisateurs doivent s’abstenir d’appeler les Services d’Urgence hors du pays dans lequel ils résident dans la mesure où l’appel ne sera probablement pas acheminé au centre d’appels approprié dans ce pays.Table des matières / Conditions généralesExchange OnlineExchange Online (Plan?1 et 2)Exchange Online K1Exchange Online Archiving pour Exchange OnlineExchange Online Archiving pour Exchange Server Prévention des pertes de donnéesOffice 365 - Protection avancée contre les menacesOffice?365 - Intelligence des menacesFonctionnalités de base des Services Office?365 – Exchange OnlineExchange Online ou son successeur inclura les Fonctionnalités de Base suivantes?:Courriers électroniquesUn utilisateur final pourra envoyer des courriers électroniques, accéder à sa bo?te aux lettres et recevoir des courriers électroniques provenant de l’intérieur et de l’extérieur de l’organisation du Client.Accès mobile et par navigateur WebGr?ce au protocole Microsoft Exchange ActiveSync ou à un protocole ou une technologie qui lui succèdera, Exchange Online permettra à un utilisateur final d’envoyer et de recevoir des courriers électroniques et de mettre à jour et consulter des calendriers à partir d’un dispositif mobile prenant en charge de manière adéquate ce protocole ou cette technologie. Un utilisateur final pourra envoyer des courriers électroniques, accéder à la bo?te aux lettres et recevoir des courriers électroniques provenant de l’intérieur et de l’extérieur de l’organisation du Client, à partir d’un navigateur Web compatible.Stratégies de rétentionLe Client pourra mettre en place des politiques d’archivage et de suppression des courriers électroniques.Récupération d’éléments supprimés et de bo?tes aux lettresLe Client pourra récupérer le contenu d’une bo?te aux lettres supprimée et un utilisateur final pourra récupérer un élément qui a été supprimé de l’un de ses dossiers de courriers électroniques.Recherche dans plusieurs bo?tes aux lettresLe Client pourra rechercher du contenu dans plusieurs bo?tes aux lettres de son organisation.CalendrierUn utilisateur final pourra consulter un calendrier et programmer des rendez-vous, des réunions et des réponses automatiques à des courriers électroniques entrants.ContactsGr?ce à une interface utilisateur proposée par Exchange Online, le Client pourra créer et gérer des groupes de distribution et un annuaire d’utilisateurs finaux, de groupes de distribution et de contacts externes à extension de messagerie couvrant l’ensemble de l’organisation.Fonctionnalités de base des Services Office?365 – Exchange Online ArchivingExchange Online Archiving ou son successeur inclura les Fonctionnalités de Base suivantes?:StockageLe Client pourra permettre à un utilisateur final de stocker des courriers électroniques.Stratégies de rétentionLe Client pourra mettre en place des politiques d’archivage et de suppression des courriers électroniques différentes de celles qu’un utilisateur final peut appliquer à sa propre bo?te aux lettres.Récupération d’éléments supprimés et de bo?tes aux lettresLe Client pourra, par l’intermédiaire des services d’assistance d’Office?365, récupérer une bo?te aux lettres d’archivage supprimée et un utilisateur final pourra récupérer un élément qui a été supprimé de l’un de ses dossiers de courriers électroniques dans l’archive de l’utilisateur final.Recherche dans plusieurs bo?tes aux lettresLe Client pourra rechercher du contenu dans plusieurs bo?tes aux lettres de son organisation.Suspension légaleLe Client pourra appliquer un ??blocage légal?? sur la bo?te aux lettres principale et la bo?te aux lettres d’archivage d’un utilisateur final pour conserver le contenu de ces bo?tes aux lettres.ArchivageL’archivage ne peut être utilisé pour le stockage de messages qu’avec Exchange Online Plans 1 et 2.Archivage pour Exchange ServerLes utilisateurs disposant d’une Licence d’Accès Client Exchange Server?2013 Standard peuvent accéder aux fonctionnalités de la Licence d’Accès Client Exchange Server?2013 Enterprise nécessaires pour prendre en charge l’utilisation d’Exchange Online Archiving pour Exchange Server.Smartphones et tablettesChaque utilisateur auquel le Client attribue une SL?Utilisateur Exchange Online est autorisé à (i) utiliser Microsoft Outlook pour les dispositifs mobiles à des fins commerciales et à (ii) se connecter à Microsoft Outlook avec son ID d'organisation sur cinq?(5)?smartphones et sur cinq?(5)?tablettes maximum. Exchange Online Plan?2 (après migration d’Exchange Hosted Archive)Le Service en Ligne Exchange Online Plan?2 est le successeur d’Exchange Hosted Archive. Si le Client renouvelle son abonnement pour passer d’Exchange Hosted Archive à Exchange Online Plan?2 et n’a pas encore migré vers Exchange Online Plan?2, ses utilisateurs couverts par une licence pourront continuer d’utiliser le service Exchange Hosted Archive conformément aux dispositions des Droits d’Utilisation de Logiciels de mars?2011 jusqu’au premier des deux événements suivants?: migration vers Exchange Online Plan?2 ou expiration des SL Utilisateur du Client pour Exchange Online Plan?2. Les Droits d’Utilisation de Logiciels sont publiés sur la page par Dispositif pour Office 365 Data Loss PreventionSi le Client dispose d’une Licence par Dispositif pour Office?365 Data Loss Prevention, tous les utilisateurs du Dispositif Concédé Sous Licence bénéficient d’une licence pour le Service en Ligne.Contrat de Niveau de ServiceIl n’existe pas de SLA pour Office 365 - Protection avancée contre les menaces ni Office 365 - Intelligence des menaces.HYPERLINK \l "TableofContents" \o "Table des matières"Table des matières / Conditions généralesApplications Office?365Office?365 BusinessOffice?365 ProPlusVisio Online (Plan?1 et 2)Contrat de Niveau de ServiceIl n’existe pas de SLA pour Visio Online.Droits d’Installation et d’Utilisation Chaque utilisateur auquel le Client attribue une SL Utilisateur doit avoir un Compte professionnel ou scolaire pour pouvoir utiliser le logiciel fourni avec l’abonnement. Ces utilisateurs?:sont autorisés à activer le logiciel fourni avec la SL en vue de l’utiliser localement ou à distance sur cinq (5)?OSE à la fois au maximum?;peuvent également installer et utiliser le logiciel avec l’activation d’ordinateurs partagés, sur un dispositif partagé, un Serveur Réseau ou sur Microsoft Azure ou avec un Qualified Multitenant Hosting Partner. La liste des Qualified Multitenant Hosting Partners et les conditions de déploiement supplémentaires sont disponibles à l’adresse suivante?: sca. Cette disposition relative à l’activation d’ordinateurs partagés ne s’applique qu’aux Clients disposant d’une licence pour Office 365?Business lorsqu’il est sous licence en tant que composant de Microsoft?365 Business?;doivent connecter chaque dispositif sur lequel ils ont installé le logiciel à Internet au moins une fois tous les trente (30)?jours, faute de quoi les fonctionnalités du logiciel pourraient être affectées?; etpeuvent utiliser les Services en Ligne connectés à Internet fournis dans le cadre de ProPlus [et régis par le présent OST]. En outre, si le Client l’autorise, les utilisateurs peuvent choisir d’utiliser les services connectés soumis à des conditions d’utilisation autres que les présentes OST et à l’égard desquelles Microsoft est responsable du traitement des données, comme indiqué dans la documentation du produit.Les Services en Ligne permettront au Client d’activer ou de désactiver ces services connectés facultatifs?; etLe Client est responsable pour évaluer, activer ou désactiver la disponibilité des services connectés optionnels pour ses utilisateurs.Smartphones et tablettesChaque utilisateur auquel le Client attribue une SL?Utilisateur Office?365 Business ou Office?365 ProPlus est autorisé à (i) utiliser Microsoft Office pour les dispositifs mobiles à des fins commerciales et à (ii) se connecter à Microsoft Office avec son ID d’organisation sur cinq?(5)?smartphones et sur cinq?(5)?tablettes maximum.Les conditions suivantes s’appliquent uniquement à Office?365 ProPlusUtilisation commerciale d’Office Famille et ?tudiant?2013 RTLa restriction interdisant l’utilisation commerciale d’Office Famille et ?tudiant?2013 RT ne s’applique pas aux SL Utilisateur Office?365 ProPlus. Sauf stipulation contraire dans le présent article, les conditions de la Licence d’Office Famille et ?tudiant?2013 RT prévalent.Office Online ServerPour chaque abonnement Office?365 ProPlus, le Client peut installer un nombre quelconque de copies d’Office Online Server sur tout Serveur dédié à l’utilisation du Client. Tout serveur dédié qui est sous la gestion ou le contr?le d'une entité autre que le Client ou l'un de ses Affiliés est soumis à la clause d'Infogérance des Conditions relatives aux Produits. Chaque utilisateur d’Office?365 ProPlus est autorisé à utiliser le logiciel Office Online Server. Cette disposition ne s’applique pas aux Clients qui font l’acquisition d’une licence pour ce Produit en vertu d’un Contrat d’Abonnement en Ligne Microsoft, d'un Contrat Microsoft Cloud ou d’un autre contrat Microsoft couvrant uniquement des Services en Ligne.Table des matières / Conditions généralesOffice pour le WebFonctionnalités de base des Services Office?365Office pour le Web ou son successeur inclura les Fonctionnalités de Base suivantes?:Un utilisateur final pourra créer, afficher et modifier des documents dans les types de fichiers Microsoft Word, Excel, PowerPoint et OneNote pris en charge par Office pour le Web ou son service successeur.Utilisateurs externesLes Utilisateurs Externes invités à se connecter à des collections de sites via la fonctionnalité Share-by-Mail n’ont pas besoin d’une SL Utilisateur avec Office pour le Web.Table des matières / Conditions généralesOneDrive EntrepriseUtilisateurs externesLes utilisateurs externes invités à se connecter à des collections de sites via la fonctionnalité Share-by-Mail n’ont pas besoin d’une SL Utilisateur avec OneDrive Entreprise.Table des matières / Conditions généralesProjectProject Online EssentialsPlan du Projet?1Plan du Projet?3Plan du Projet?5Installation et Droits d’Utilisation de l’application ProjectChaque utilisateur auquel le Client attribue des SL Utilisateur Plan de Projet?3 ou Plan?5 doit avoir un Compte Microsoft pour pouvoir utiliser le logiciel fourni avec l’abonnement. Ces utilisateurs?:sont autorisés à activer le logiciel fourni avec la SL en vue de l’utiliser localement ou à distance sur cinq (5)?OSE à la fois au maximum?;peuvent également installer et utiliser le logiciel avec l’activation d’ordinateurs partagés, sur un dispositif partagé, un Serveur Réseau ou sur Microsoft Azure ou avec un Qualified Multitenant Hosting Partner. La liste des Qualified Multitenant Hosting Partners et des conditions de déploiement supplémentaires est disponible à l’adresse suivante?: sca?; etdoivent connecter chaque dispositif sur lequel ils ont installé le logiciel à Internet au moins une fois tous les trente (30)?jours, faute de quoi les fonctionnalités du logiciel pourraient être affectées.Utilisation de SharePoint OnlineLes droits relatifs à la fonctionnalité SharePoint Online fournie avec une SL Plan de Projet?3 ou Plan?5 sont limités au stockage et à l’accès aux données dans le cadre de Project Online.Table des matières / Conditions généralesSharePoint OnlineSharePoint Online (Plan?1 et?2)SharePoint Online K1Duet Enterprise Online pour Microsoft SharePoint et SAPFonctionnalités de base des Services Office?365SharePoint Online ou son successeur inclura les Fonctionnalités de Base suivantes?:Sites de collaborationUn utilisateur final pourra créer un site accessible à l’aide d’un navigateur Web, qui lui permettra de télécharger et de partager du contenu, et dont il pourra gérer l’accès.StockageLe Client pourra définir les limites de capacité de stockage d’un site créé par un utilisateur final.Utilisateurs externesLes Utilisateurs externes invités à se connecter à des collections de sites via la fonctionnalité Share-by-Mail n’ont pas besoin d’une SL Utilisateur avec SharePoint Online K1, Plan?1 et Plan?2.SL Module Complémentaire StockageOffice?365 Extra File Storage est nécessaire pour chaque gigaoctet de stockage dépassant la capacité de stockage couverte par les SL Utilisateur pour SharePoint Online Plans?1 et 2.Table des matières / Conditions généralesMicrosoft StreamNotificationsLes Notifications relatives aux normes visuelles H.264/AVC, MPEG-4 Part?2 et aux normes vidéo VC-1 et MPEG-2 figurant dans l’Annexe?1 s’appliquent.?vénements en Direct dans Microsoft StreamLes ?vénements en Direct dans Microsoft Stream sont soumis aux conditions suivantes?:Les ?vénements en Direct dans Microsoft Stream ne peuvent durer plus de quatre (4) heures?;Les participants aux ?vénements en Direct dans Microsoft Stream ne doivent pas dépasser 10?000?; etLes ?vénements en Direct dans Microsoft Stream sont limités à quinze (15) par client à tout moment.Table des matières / Conditions généralesAutres services en lignePlateforme Bing Maps Mobile Asset ManagementSL ServiceUne SL Service est requise pour accéder aux services via la Plateforme Bing Maps Mobile Asset Management. Une SL Service doit être achetée avec au moins l’une des SL Module Complémentaire éligibles pour chaque ressource?: une SL Module Complémentaire Mobile Asset Management pour l’Amérique du Nord (avec ou sans routage)une SL Module Complémentaire Mobile Asset Management pour l’Europe (avec ou sans routage) ouune SL Module Complémentaire Mobile Asset Management pour le reste du monde (avec ou sans routage)API Bing MapsUn Client disposant d’une licence d’utilisation de la Plateforme Bing Maps Mobile Asset Management peut utiliser les API Bing Maps conformément aux Conditions d’Utilisation des API et à la Documentation Bing Maps, y compris toute version ultérieure, figurant aux addresses et des données à caractère personnel applicable à Bing MapsLa Déclaration de Confidentialité Microsoft (située à l’adresse?: ) et les mesures de protection des données à caractère personnel détaillées dans les Conditions d’Utilisation des API de la Plateforme Bing Maps s’appliquent à l’utilisation par le Client de la Plateforme Bing Maps Mobile Asset Management.Table des matières / Conditions généralesBing Maps Transactions and UsersBing Maps TransactionsBing Maps Known UserBing Maps Light Known UserUtilisateurs authentifiésLes utilisateurs authentifiés par les programmes du Client qui accèdent au service via les API Bing Maps doivent disposer d’une SL.API Bing MapsUn Client disposant d’une licence d’utilisation de Bing Maps Transactions and Users est autorisé à utiliser les API Bing Maps conformément aux Conditions d’Utilisation des API et à la Documentation Bing Maps, y compris toute version ultérieure, figurant aux adresses et des données à caractère personnel applicable à Bing MapsLa Déclaration de Confidentialité Microsoft à l’adresse ) et les mesures de protection des données à caractère personnel détaillées dans les Conditions d’Utilisation des API de la Plateforme Bing Maps s’appliquent à l’utilisation par le Client de la Plateforme Bing Maps Mobile Asset Management.Table des matières / Conditions généralesPlateforme Microsoft PowerMicrosoft FlowMicrosoft PowerAppsMicrosoft Power BI ProMicrosoft Power BI PremiumAvisLes Notifications relatives à Bing Maps et aux normes visuelles H.264/AVC, MPEG-4 Part?2 et aux normes vidéo VC-1 et MPEG-2 figurant dans l’Annexe?1 s’appliquent.Microsoft Power BIDéfinitions??Application Client?? désigne une application ou un ensemble d’applications ajoutant des fonctionnalités principales importantes aux Fonctionnalités Incorporées et qui ne constitue pas pour l’essentiel un substitut à une partie des services Microsoft Power BI. ??Fonctionnalités Incorporées?? désigne les API Power BI et les vues incorporées destinées à être utilisées par une application. Exception Relative à l’Hébergement pour les Fonctionnalités IncorporéesLe Client est autorisé à créer et maintenir à jour une Application Client et, nonobstant toute stipulation contraire dans son contrat de licence en volume, est autorisé à associer les Fonctionnalités Incorporées à des Données Client, détenues ou concédées sous licence par le Client ou par un tiers, afin de créer une Application Client qui utilise simultanément les Fonctionnalités Incorporées et les Données Client. Tout contenu Power BI auquel accède l'Application Client ou ses utilisateurs finaux doit être stocké dans la capacité Microsoft Power BI Premium. Le Client est autorisé à permettre à des tiers d’accéder aux Fonctionnalités Incorporées et de les utiliser dans le cadre de l’utilisation de ladite Application Client. Le Client est responsable de ladite utilisation et doit s’assurer que les termes et les conditions générales de son contrat de licence en volume sont respectés dans le cadre de cette utilisation.RestrictionsLe client n’est pas autorisé à?:revendre ou redistribuer les services Microsoft Power BI?; oupermettre à plusieurs utilisateurs d’accéder, directement ou indirectement, à une fonctionnalité de Microsoft Power BI disponible par utilisateur. Accès sans SL Utilisateur Il n'est pas nécessaire de disposer d'une SL Utilisateur pour consulter du contenu de la capacité Power BI Premium qui est partagé via la fonctionnalité des API ou des vues incorporées. De même, avec Power BI Premium P Series uniquement, il n'est pas indispensable de disposer d'une SL Utilisateur pour consulter du contenu de la capacité Power BI Premium qui est partagé via les applications, les fonctionnalités d'abonnement par e-mail ou via Power BI Report Server.Publish?to?WebLe Client est autorisé à utiliser la fonctionnalité Publish?to?Web pour partager du contenu, sous réserve que le contenu ne soit partagé que sur des sites?Web accessibles au public. Il n’est pas autorisé à l’utiliser pour partager du contenu en interne. Microsoft est susceptible de diffuser du contenu publié au moyen de la fonctionnalité Publish?to?Web sur des sites?Web ou des galeries accessibles au public.Microsoft PowerAppsEntités assujetties à des restrictionsLe Client n’est pas autorisé à créer, modifier ou supprimer des données provenant d’entités du type désigné comme ??restreint?? dans la documentation du produit à l’adresse suivante . Le client dispose d’un accès en lecture seule à ces entités restreintes.Utilisateurs Externes non authentifiésLes Utilisateurs Externes non authentifiés par PowerApps peuvent accéder aux Portails Power sans SL Utilisateur.HYPERLINK \l "TableofContents" \o "Table des matières"Table des matières / Conditions généralesOffres GitHubGitHub EnterpriseGitHub ActionsGitHub InsightsGitHub Advanced SecurityGitHub PackagesLes Offres GitHub sont fournies par GitHub, Inc. En utilisant les Offres GitHub, le Client accepte d’être lié par les conditions de GitHub disponibles à l’adresse . Nonobstant toute stipulation contraire dans le contrat de licence en volume du Client (y compris les présentes Conditions des Services en Ligne et le DPA), la Déclaration de Confidentialité de GitHub disponible à l’adresse et l’Addenda sur la Protection des Données disponible à l’adresse s’appliqueront à l’utilisation par le Client des Offres GitHub, notamment GitHub Enterprise concédé sous licence autonome ou en tant que Visual Studio Enterprise ou Professional avec GitHub Enterprise.GitHub Actions et GitHub PackagesLes Utilisateurs sous Licence du Client de GitHub Enterprise ou d'une offre incluant GitHub Enterprise peuvent accéder à GitHub Actions et à GitHub Packages acquis sous Licence par le Client et les utiliser.GitHub Advanced Security et GitHub InsightsLes Utilisateurs Titulaires d’une Licence GitHub Enterprise du Client ou d’une offre incluant GitHub Enterprise peuvent accéder à GitHub Advanced Security et à GitHub Insights et les utiliser, à condition que des SL Utilisateur GitHub Advanced Security et GitHub Insights leur soient également attribuées.Table des matières / Conditions généralesMicrosoft Cloud App SecurityAllocation d’Utilisateurs ExternesEn plus de l’accès par ses Utilisateurs sous Licence, le Client peut autoriser des Utilisateurs Externes à accéder au service dans le cadre de l’accès au ressources du Client à l’aide de SharePoint Online, OneDrive, Teams et d’autres services hébergés Microsoft.NotificationsLes notifications relatives à Bing Maps et aux Services Professionnels figurant dans l’Annexe?1 s’appliquent.Table des matières / Conditions généralesConnexion de données Microsoft Graph pour fournisseurs de logiciels indépendants (ISV)SL ServiceLe Client doit disposer d’une SL pour toutes les données utilisateur que l’application du Client traite. Pour les besoins de Connexion de données Microsoft Graph pour fournisseurs de logiciels indépendants (ISV), ??données utilisateur?? désigne des données tirées du compte Office?365 de l’utilisateur, qui est détenu par le client du Client. L’accès aux données utilisateur est fourni au Client par le client du Client. Contrat de Niveau de ServiceIl n’existe pas de SLA pour la connexion de données Microsoft Graph pour fournisseurs de logiciels indépendants (ISV).Table des matières / Conditions généralesService Microsoft Healthcare BotDéfinitions??Application Healthcare Bot Client?? désigne une application ou un ensemble d’applications ajoutant des fonctionnalités principales importantes au Service Microsoft Healthcare Bot et qui ne constitue pas pour l’essentiel un substitut au Service Microsoft Healthcare Bot.Obligations du ClientLe Client est seul responsable?: (1) de l'exactitude et l’adéquation des informations et des Données fournies via l'utilisation du Service Microsoft Healthcare Bot?; (2) de la mise en ?uvre d'une une méthode d’authentification sécurisée entre l'Application Healthcare Bot Client et le Service Microsoft Healthcare Bot?; (3) de l'obtention de l'accord approprié des utilisateurs finaux dans le cadre de leur utilisation de l'Application Healthcare Bot Client?; et (4) de l'affichage d'avertissements, d'exclusions et de reconnaissances appropriés aux utilisateurs finaux dans le cadre de leur utilisation de l'Application Healthcare Bot Client, y compris, le cas échéant, ceux stipulés dans le formulaire suivant.Restrictions d’utilisationLE CLIENT RECONNA?T QUE LE SERVICE MICROSOFT HEALTHCARE BOT (1) N'EST PAS DESTIN? ?, NI MIS ? DISPOSITION POUR ?TRE UTILIS? COMME APPAREIL M?DICAL (OU APPAREILS M?DICAUX) DANS LE DIAGNOSTIC D'UNE MALADIE OU D'UN AUTRE PROBL?ME DE SANT?, OU DANS LA GU?RISON, L'ATT?NUATION, LE TRAITEMENT OU LA PR?VENTION DE MALADIES, NI POUR ?TRE UTILIS? COMME COMPOSANT D'UNE OFFRE OU D'UN PRODUIT CLINIQUE ET QU'AUCUNE LICENCE ET AUCUNE DROIT N'EST CONC?D? POUR L'UTILISATION DU SERVICE MICROSOFT HEALTHCARE BOT ? DE TELLES FINS, (2) N'EST PAS CON?U POUR NI DESTIN? ? REMPLACER UN AVIS M?DICAL PROFESSIONNEL, UN DIAGNOSTIC OU UN TRAITEMENT ET NE DOIT PAS ?TRE UTILIS? POUR REMPLACER UN AVIS M?DICAL PROFESSIONNEL, UN DIAGNOSTIC OU UN TRAITEMENT ET (3) QU'IL NE DOIT PAS ?TRE UTILIS? POUR DES URGENCES ET NE PREND PAS EN CHARGE LES APPELS D'URGENCE. LE CLIENT RECONNA?T QUE L'APPLICATION HEALTHCARE BOT CLIENT CONSTITUE UN PRODUIT OU SERVICE PROPRE AU CLIENT, S?PAR? ET IND?PENDANT DU SERVICE MICROSOFT HEALTHCARE BOT. LE CLIENT EST SEUL RESPONSABLE DE LA CONCEPTION, DU D?VELOPPEMENT ET DE LA MISE EN ?UVRE DE L'APPLICATION HEALTHCARE BOT CLIENT ET DE FOURNIR AUX UTILISATEURS FINAUX D'AVERTISSEMENTS APPROPRI?S RELATIFS ? L'UTILISATION DE L'APPLICATION HEALTHCARE BOT CLIENT. LE CLIENT EST SEUL RESPONSABLE EN CAS DE D?C?S OU DE PR?JUDICES CORPORELS SUSCEPTIBLES DE D?COULER DE SON UTILISATION DU SERVICE MICROSOFT HEALTHCARE BOT AVEC L'APPLICATION HEALTHCARE BOT CLIENT, Y COMPRIS (SANS LIMITATION) TOUTES BLESSURES ?VENTUELLES DES UTILISATEURS FINAUX.Table des matières / Conditions généralesMicrosoft IntuneMicrosoft Intune (par utilisateur)Microsoft Intune pour DispositifsMicrosoft Intune pour EDU (par utilisateur, par dispositif)Module Complémentaire Microsoft Intune pour System Center Configuration Manager et System Center EndPoint Protection (par utilisateur, par dispositif)(??Module Complémentaire Windows Intune??)AvisTous les services de déploiement fournis au Client sont soumis aux Notifications relatives aux Services Professionnels de l'Annexe?1.Gestion de Dispositifs et d'ApplicationsChaque Utilisateur auquel le Client attribue une SL Utilisateur est autorisé à accéder aux Services en Ligne et au logiciel associé (System Center inclus), ainsi qu’à les utiliser, pour gérer des applications et jusqu’à quinze (15)?dispositifs. La gestion d’un dispositif auquel plusieurs utilisateurs ont accès nécessite une SL Utilisateur pour chaque utilisateur.Microsoft Intune pour DispositifsMicrosoft Intune pour Dispositifs ne peut être lié qu'à des dispositifs qui ne sont pas affiliés à des utilisateurs spécifiques. Les fonctionnalités du produit features avec affinité utilisateur, y compris, mais sans s'y limiter Accès conditionnel, Protection d'applications et installation d'applications facultatives, ne peuvent pas être utilisée en vertu d'une SL Microsoft Intune pour Dispositifs. Les applications qui sont généralement associées à des utilisateurs spécifiques, comme Outlook et OneDrive, ne peuvent pas être utilisée dans le cadre de ce service.SL Module Complémentaire StockageUne SL Module Complémentaire Stockage est nécessaire pour chaque gigaoctet de stockage dépassant la capacité de stockage couverte par l’abonnement de posants Logiciels Windows dans le Logiciel System CenterLe logiciel System Center inclut un ou plusieurs des composants logiciels Windows suivants?: Microsoft .NET Framework, Microsoft Data Access Components, le logiciel PowerShell et certains fichiers .dll liés aux technologies Microsoft Build, Windows Identity Foundation, Bibliothèque Windows pour JavaScript, Debghelp.dll et Web Deploy. Les conditions de licence régissant l’utilisation des Composants Logiciels Windows sont disponibles dans la section Windows?8.1?Pro et Entreprise des Conditions applicables aux Produits. Les Conditions applicables aux Produits sont disponibles à l’adresse suivante?: SQL Server et tests d’évaluationLe Logiciel fourni avec le Service en Ligne inclut des composants SQL Server autres que SQL Server Database. Lesdits composants sont fournis sous licence au Client en vertu des conditions de licence qui s’y appliquent, disponibles dans le répertoire d’installation ou dans l’outil Unified Installer du Logiciel. Le Client doit obtenir l’accord écrit préalable de Microsoft pour pouvoir divulguer à des tiers les résultats des tests d’évaluation desdits composants ou du Logiciel qui les inclut.HYPERLINK \l "TableofContents" \o "Table des matières"Table des matières / Conditions généralesMicrosoft LearningMicrosoft Learning E-Reference LibraryTout utilisateur disposant d’un accès valable à l’ordinateur du Client ou à son réseau interne est autorisé à copier et à utiliser la documentation du Client à titre de référence et à des fins internes. La documentation ne comprend pas la documentation électronique.SL Service Microsoft Learning Imagine AcademyUne SL Service est nécessaire pour chaque Emplacement ayant accès à, ou utilisant, un service ou avantage Microsoft Imagine Academy. Un emplacement est défini comme un site physique où le personnel dépend d’un même administrateur, comme un principal, dans un b?timent unique ou groupe de b?timents situés sur le même campus.Directives du Programme Microsoft Learning Imagine AcademyLes directives du programme Imagine Academy, disponibles à l’adresse , s’appliquent à l’utilisation de Microsoft Learning Imagine Academy et de ses avantages par le Client.Avantages tiers du Programme Microsoft Learning Imagine AcademyLes avantages du programme peuvent uniquement être utilisés par le corps enseignant, le personnel et les étudiants actuellement inscrits dans un établissement sous licence.HYPERLINK \l "TableofContents" \o "Table des matières"Table des matières / Conditions généralesMicrosoft Search dans BingMicrosoft Search dans Bing??Microsoft Search dans Bing?? désigne le service qui affiche les résultats de recherche de l’entreprise à partir de ressources internes (ex. intranet, fichiers, contacts) aux utilisateurs du Client qui sont connectés au service via leur compte professionnel ou scolaire.Protection des données personnelles Microsoft Search dans BingLorsqu’un utilisateur saisit une requête de recherche dans Microsoft Search dans Bing, deux requêtes de recherche simultanées s’exécutent?: (1) une recherche dans les ressources internes du Client, pour laquelle la requête et les résultats renvoyés sont des Données Client pour les besoins des présentes Conditions des Services en Ligne et (2) une recherche séparée de résultats publics à partir de , pour laquelle la requête et les résultats renvoyés ne sont pas des Données Client. Les présentes Conditions des Services en Ligne et le DPA s’appliquent uniquement à Microsoft Search dans Bing. La Déclaration de Confidentialité située à l’adresse s’applique à la recherche publique sur . Table des matières / Conditions généralesMinecraft: Education EditionNotificationsLes Notifications relatives à Bing Maps figurant dans l’Annexe?1 s’appliquent.Table des matières / Conditions généralesOffice?365 DeveloperInterdiction d’utilisation dans un environnement de production pour Office?365 DeveloperChaque utilisateur auquel le Client attribue une SL Utilisateur est autorisé à utiliser le Service en Ligne pour concevoir, développer et tester les applications du Client destinées aux Services en Ligne Office?365 du Client, aux déploiements sur site ou à Microsoft Office Store. Le Service en Ligne n’est pas concédé sous licence pour être utilisé dans un environnement de production.Utilisateurs finaux d’Office?365 DeveloperLes utilisateurs finaux du Client n’ont pas besoin de SL pour accéder à Office?365 Developer pour effectuer des tests de réception des programmes du Client ou fournir des commentaires sur ces derniers.Table des matières / Conditions généralesMicrosoft Defender - Protection avancée contre les menacesConservation des donnéesMicrosoft Defender - Protection avancée contre les menaces ne contient pas de Données Client extractibles?; par conséquent, les conditions des DPA relatives à l’extraction de Données Client ne s’appliquent pas. Table des matières / Conditions généralesAnnexe?1 – NotificationsServices en Ligne exclus du DPALes conditions du DPA ne s’appliquent pas à?: Plateforme Bing Maps Mobile Asset Management, Bing Maps Transactions and Users, Services Recherche Bing, GitHub Enterprise, LinkedIn Sales Navigator, Azure Stack Hub, connexion de données Microsoft Graph pour fournisseurs de logiciels indépendants (ISV), Microsoft Genomics et Visual Studio App Center. Chacun de ces Services en Ligne est régi par les conditions de protection des données personnelles et de sécurité dans les Conditions spécifiques aux Services en Ligne spécifiques.Table des matières / Conditions généralesServices en Ligne CoreLe terme ??Services en Ligne Core?? s’applique uniquement aux services du tableau ci-dessous, à l’exclusion de toute ?valuation.Services en LigneMicrosoft Dynamics 365 Core ServicesLes services suivants, chacun en tant que service autonome ou inclus dans un plan ou une application Dynamics?365?: Dynamics?365 Customer Service Enterprise, Dynamics?365 Customer Service Professional, Dynamics?365 Customer Service Insights, Dynamics?365 Field Service, Dynamics?365 Business Central, Dynamics?365 Supply Chain Management, Dynamics?365 Finance, Dynamics?365 Marketing, Dynamics?365 Project Service Automation, Dynamics?365 Retail, Dynamics?365 Talent, Dynamics?365 Talent?: Onboard, Dynamics?365 Sales Enterprise et Dynamics?365 Sales Professional. Dynamics?365 Core Services n’inclut pas (1) Dynamics?365 Services pour les dispositifs et logiciels pris en charge, ce) qui inclut, sans s’y limiter, Dynamics?365 pour applications, tablettes, téléphones ou n’importe lequel de ces appareils?; (2) LinkedIn Sales Navigator?; ou (3) sauf définition expresse dans les conditions de licence du service correspondant, tout autre service commercialisé séparément mis à disposition avec ou connecté à Dynamics?365 Core Services.Services Office?365Les services suivants, chacun en tant que service autonome ou inclus dans un plan ou une suite Office?365?: Gestionnaire de conformité, Customer Lockbox, Archivage Exchange Online, Exchange Online Protection, Exchange Online, Microsoft Bookings, Microsoft Forms, Microsoft MyAnalytics, Planificateur Microsoft, Microsoft StaffHub, Microsoft Stream, Microsoft Teams (notamment la coordination de Patient, les Shifts, et les Visites Virtuelles), Microsoft To-Do, Office?365 - Protection avancée contre les menaces, Office 365 Video, Office pour le Web, OneDrive Entreprise, Project Online (excepté Roadmap et Project pour le web), SharePoint Online, Skype Entreprise Online, Sway, Tableau blanc, Yammer Entreprise et, pour Kaizala Pro, les groupes organisationnels du Client gérés via le portail d’administration et les conversations entre deux membres de l’organisation du Client. Les Services Office?365 n’incluent pas Office?365 ProPlus, aucune partie des Services?PSTN qui fonctionnent hors du contr?le de Microsoft, ni aucun logiciel client ou service commercialisé séparément et disponible avec un plan ou une suite Office?365, comme un service Bing ou un service labellisé ??pour Office?365??.Microsoft Azure Core ServicesGestion des API, App Service (API Apps, Logic Apps, Mobile Apps, Web Apps), Application Gateway, Application Insights, Automation, Azure Active Directory, Azure Cache pour Redis, Azure Container Registry (ACR), Azure Container Service, Azure Cosmos DB (anciennement DocumentDB), Azure Database pour MySQL, Azure Database pour PostgreSQL, Azure Databricks, Azure DevOps Services, Azure DevTest Labs, Azure DNS, Azure Information Protection (y compris Azure Rights Management), Azure Kubernetes Service, Azure NetApp Files, Azure Resource Manager, Azure Search, Backup, Batch, BizTalk Services, Cloud Services, Computer Vision, Content Moderator, Data Catalog, Data Factory, Data Lake Analytics, Data Lake Store, Event Hubs, Express Route, Face, Functions, HDInsight, Import/Export, IoT Hub, Key Vault, Load Balancer, Log Analytics (anciennement Operational Insights), Azure Machine Learning Studio, Media Services, Portail Microsoft Azure, Multi-Factor Authentication, Notification Hubs, Power BI Embedded, QnA Maker, Scheduler, Security Center, Service Bus, Service Fabric, Site Recovery, SQL Data Warehouse, SQL Database, SQL Server Stretch Database, Storage, StorSimple, Stream Analytics, Text Analytics, Traffic Manager, Virtual Machines, Virtual Machine Scale Sets, Virtual Network et VPN?Gateway Microsoft Cloud App SecurityLa partie service cloud de Microsoft Cloud App Security.Services en Ligne Microsoft IntuneLa partie service cloud de Microsoft Intune, comme le Produit Module complémentaire Microsoft Intune, ou un service de gestion fourni par Microsoft Intune, comme Gestion des Périphériques Mobiles pour Office 365.Principaux Services de la Plateforme Microsoft PowerLes services suivants, chacun en tant que service autonome ou inclus dans un plan ou une suite Office?365 ou Microsoft?Dynamics?365?: Microsoft?Power?BI, Microsoft?PowerApps et Microsoft?Flow. Les principaux services de la Plateforme Microsoft Power excluent l’ensemble des logiciels client, y compris, sans s’y limiter, Power?BI?Report?Server, les applications mobiles Power?BI, PowerApps et Microsoft?Flow, Power?BI?Desktop et PowerApps?Studio.Services Microsoft Defender - Protection avancée contre les menacesLes parties de service cloud suivantes de Microsoft Defender - Protection avancée contre les menaces?: Attack Surface Reduction, Next Generation Protection, Endpoint Detection & Response, Auto Investigation & Remediation, Threat & Vulnerability Management et SmartScreen.Stratégies et Pratiques de Sécurité des Services en Ligne Core.En plus des pratiques et stratégies de sécurité pour les Services en Ligne dans le DPA, chaque Service en Ligne Core respecte également les normes et les cadres de contr?le indiqués dans le tableau ci-dessous et met en ?uvre et maintient les mesures de sécurité énoncées à l’Annexe?A du DPA pour la protection des Données du Client.Service en LigneSSAE 18 SOC 1 Type?IISSAE 18 SOC 2 Type?IIServices Office?365OuiOuiMicrosoft Dynamics 365 Core ServicesOui*Oui*Microsoft Azure Core ServicesVarie**Varie**Microsoft Cloud App SecurityOuiOuiServices en Ligne Microsoft IntuneOuiOuiPrincipaux Services de la Plateforme Microsoft PowerOuiOuiServices Microsoft Defender - Protection avancée contre les menacesOuiOui*N’inclut pas Microsoft Dynamics?365 Marketing, Microsoft Dynamics?365 Talent et Microsoft Dynamics?365 Talent?: Onboard.**Le champ d’application actuel est détaillé dans le rapport d’audit et résumé dans le Centre de Gestion de la Confidentialité Microsoft.Emplacement des Données Client au repos pour les Services en Ligne CorePour les Services en Ligne Core, Microsoft entreposera les Données Client au repos dans certaines grandes zones géographiques (chacune étant désignée comme une ??Zone Géographique??) comme suit?:Services Office?365. Si le Client provisionne son tenant en Australie, au Canada, dans l’Union Européenne, en France, en Allemagne, en Inde, au Japon, en Afrique du Sud, en Corée du Sud, en Suisse, au Royaume-Uni, aux ?mirats arabes unis ou aux ?tats-Unis, Microsoft entreposera les Données Client au repos suivantes uniquement dans cette Zone Géographique?: (1)?le contenu de la bo?te aux lettres Exchange Online (corps d’e-mail, entrées du calendrier et contenu des pièces jointes), (2)?le contenu du site SharePoint Online et des fichiers enregistrés dans ce site et (3)?les fichiers chargés vers OneDrive Entreprise.Services en Ligne Microsoft Intune. Lorsque le Client provisionne un compte tenant Microsoft Intune à déployer dans une Zone disponible, Microsoft entreposera les Données Client au repos dans cette Zone spécifiée, à l’exception de ce qui est spécifié dans le Centre de gestion de la confidentialité Microsoft Intune.Principaux Services de la Plateforme Microsoft Power. Si le Client provisionne son tenant en Australie, au Canada, en Asie-Pacifique, en France, en Inde, au Japon, dans l’Union Européenne, au Royaume-Uni ou aux ?tats-Unis, Microsoft entreposera les Données Client au repos uniquement dans cette Zone, sauf indication contraire dans la section ??Emplacement des données?? du Centre de Gestion de la Confidentialité de la Plateforme Microsoft Power.Microsoft Azure Core Services. Si le Client configure un service particulier à déployer dans une Zone, alors, dans le cadre de ce service, Microsoft entreposera les Données Client au repos dans la Zone spécifiée. Certains services sont susceptibles de ne pas permettre au Client de configurer le déploiement dans une une Zone particulière ou en dehors des ?tats-Unis et stocker des copies de sauvegarde à d’autres emplacements. Pour plus de détails, reportez-vous au Centre de Gestion de la Confidentialité Microsoft (que Microsoft peut mettre à jour régulièrement, mais sans ajouter d’exceptions pour les Services existants mis sur le marché de manière générale).Microsoft Cloud App Security. Si le Client provisionne son tenant aux ?tats-Unis ou dans l’Union Européenne, Microsoft entreposera les Données Client au repos uniquement dans cette Zone sauf comme décrit dans le Centre de Gestion de la Confidentialité de Microsoft Cloud App Security.Microsoft Dynamics 365 Core Services. Lorsque le Client provisionne un Dynamics?365 Core Service à déployer dans une Zone disponible, Microsoft entreposera les Données Client au repos dans cette Zone spécifiée, à l’exception de ce qui est décrit dans le Microsoft Dynamics?365 Trust Center.Services Microsoft Defender - Protection avancée contre les menaces. Lorsque le Client provisionne un tenant Protection avancée contre les menaces Microsoft Defender à déployer dans une Zone disponible, Microsoft entreposera les Données Client au repos dans cette Zone spécifiée, à l’exception de ce qui est spécifié dans le Centre de gestion de la confidentialité Microsoft Defender - Protection avancée contre les menaces.Table des matières / Conditions généralesBing MapsLe Service en Ligne ou le logiciel inclus associé comprend l’utilisation de Bing Maps. Vous n’êtes autorisé à utiliser les contenus fournis via Bing Maps, y compris les géocodes, qu’avec le produit via lequel les contenus sont fournis. L’utilisation de Bing Maps par le Client est régie par les Conditions d’Utilisation Finale de Bing Maps disponibles à l'adresse go.?linkid=9710837 et la Déclaration de Confidentialité de Microsoft disponible à l'adresse go.fwlink/?LinkID=248686.HYPERLINK \l "TableofContents" \o "Table des matières"Table des matières / Conditions généralesServices ProfessionnelsLes Services Professionnels sont fournis sous réserve des ??Conditions des Services Professionnels?? ci-dessous. Néanmoins, si les Services Professionnels sont fournis dans le cadre d’un contrat distinct, alors les dispositions de ce dernier s’appliquent à ces Services Professionnels. Les conditions de protection et de sécurité des données relatives aux Données des Services Professionnels sont énoncées dans le DPA.Les Services Professionnels auxquels s’applique la présente Notification ne sont pas des Services en Ligne et le reste des Conditions des Services en Ligne ne s’appliquent pas, à moins qu’elles ne soient expressément rendues applicables par les Conditions des Services Professionnels ci-dessous.Conditions des Services ProfessionnelsObligations des Parties?; GarantiesMicrosoft garantit que toutes les prestations de Services Professionnels seront exécutées de manière professionnelle et avec diligence. Si tel n’est pas le cas et que le Client en informe Microsoft sous quatre-vingt-dix (90)?jours à compter de la date de la prestation, Microsoft choisira de?fournir de nouveau les Services Professionnels ou d’en rembourser le prix payé, à titre d’unique recours du Client pour violation de la garantie des Services Professionnels. Nonobstant ce qui précède, les Livrables qui sont fournis gratuitement le sont ??EN L’?TAT?? et ??SANS AUCUNE GARANTIE??. Microsoft exclut toute garantie ou condition, expresse, implicite ou légale, y compris toute garantie de qualité marchande, de?propriété, d’absence de contrefa?on, de qualité et d’adéquation à un usage particulier.Le Client assurera ses responsabilités et obligations applicables afin de soutenir la prestation par Microsoft des Services Professionnels, comme spécifié dans la description de chaque Service Professionnel. Le Client n’est pas autorisé à utiliser les Services Professionnels ni les Livrables de quelque manière interdite par les Règles de Bon Usage et doit respecter toutes les lois et réglementations applicables à son utilisation des Services Professionnels et des Livrables, y compris les lois sur le respect de la vie privée, les Données à Caractère Personnel, les données biométriques, la protection des données et la confidentialité des communications. Le Client est seul responsable du test, du déploiement, de la maintenance et de la prise en charge des Livrables qui sont fournis ou recommandés gratuitement par Microsoft.Limitation de ResponsabilitéDans la limite permise par la réglementation applicable, la responsabilité totale de chaque partie pour toutes les réclamations relatives aux Services Professionnels sera limitée aux montants que le Client était tenu d’acquitter pour les Services Professionnels ou à la limitation de responsabilité du Service en Ligne avec lequel les Services Professionnels sont proposés, le montant le plus élevé étant applicable. En ce qui concerne les Services Professionnels et Livrables fournis gratuitement et les Livrables que le Client est autorisé à redistribuer à des tiers, sans obligation de paiement distincte à l’égard de Microsoft, la responsabilité de Microsoft est limitée aux dommages directs jusqu’à concurrence de?cinq mille dollars US (5?000?USD). Aucune des parties ne pourra, en aucun cas, être tenue responsable en cas de dommages accessoires, incidents, spéciaux, punitifs ou indirects, y compris la perte de jouissance, la perte de bénéfices ou l’interruption d’activité, quels que soient la cause ou le fondement de responsabilité invoqués, en relation avec les Services Professionnels ou les Livrables. Aucune limitation ni exclusion ne s’applique aux responsabilités découlant (1)?des obligations de confidentialité d’une partie (sauf en ce qui concerne les responsabilités limitées aux Données Client et aux Données des Services Professionnels, qui restent soumises aux limitations et exclusions ci-dessus)?; ou (2)?de la violation par une partie des droits de propriété intellectuelle de l’autre.CorrectifsLes ??Correctifs?? sont des correctifs, des modifications ou des améliorations des Produits, ou leurs dérivés, commercialisés par Microsoft (comme les Service Packs) ou fournis par Microsoft au Client pour résoudre un problème spécifique. Chaque Correctif est concédé sous licence en vertu des mêmes conditions que le Produit auquel il s’applique. Si un Correctif n’est pas destiné à un Produit spécifique, les conditions d’utilisation éventuellement fournies par Microsoft avec le Correctif s’appliquent. ?uvres Préexistantes???uvres Préexistantes?? désigne tout code informatique ou document écrit non basé sur du code élaboré ou obtenu de quelque autre manière indépendamment du contrat de licence en volume du Client. Tous les droits relatifs aux ?uvres Préexistantes restent l’entière propriété de la partie qui fournit les ?uvres Préexistantes. Chaque partie est autorisée à utiliser, reproduire et modifier l’une quelconque des ?uvres Préexistantes de l’autre partie uniquement dans le but de remplir ses obligations dans le cadre des Services Professionnels. Si le Client choisit de divulguer son code source à Microsoft dans le cadre d’un contrat de Services Professionnels, alors (1)?avant une telle divulgation, le Client devra supprimer tout code source de tiers que le Client n’est pas autorisé à divulguer?; et (2)?Microsoft traitera le code source du Client comme une information confidentielle.Licence des LivrablesLes ??Livrables?? désignent tout code informatique ou documents (y compris, mais sans s’y limiter, les démonstrations de faisabilité, recommandations de documentation et de conception, échantillons de code, bibliothèques logicielles, algorithmes et modèles de Machine Learning) autres que des Produits ou Correctifs, que Microsoft laisse au Client à l’issue de la prestation de Services Professionnels par Microsoft. Microsoft concède au Client une licence non exclusive, non transférable et valable pour la durée des droits de propriété intellectuelle lui permettant de reproduire, d’utiliser et de modifier les Livrables, sous réserve et conformément aux conditions générales du contrat de licence en volume du Client et de toute déclaration de services convenue. Certains Livrables et contenus de tiers peuvent être fournis en vertu d’une licence distincte, par exemple une licence Open Source. En cas de conflit entre la présente Notification et tout contrat de licence distinct, la licence distincte prévaut en ce qui concerne les Livrables ou le contenu de tiers soumis à une telle licence distincte. Chaque partie se réserve tous les droits (et aucun droit n’est attribué à quiconque) qui ne sont pas expressément concédés par les licences susmentionnées. Restrictions de LicenceLe Client n’est pas autorisé à (et ne détient pas de licence pour) reconstituer la logique des produits, les décompiler, les désassembler ou contourner toute restriction technique contenue dans tout Livrable, sauf dans la mesure où une telle restriction n’est pas autorisée par la réglementation applicable. Sauf autorisation expresse dans le présent contrat et toute déclaration de services conclue ou licence distincte, le Client n’est pas autorisé à (et ne détient pas de licence pour) distribuer, concéder en sous-licence, prêter, louer, vendre, proposer à la vente ou mettre à disposition de toute autre manière les Livrables, en tout ou partie, ou à soumettre la propriété intellectuelle de Microsoft contenue dans les Livrables à d’autres conditions de mentairesLes ??Commentaires?? désignent toute expertise et connaissance, y compris le savoir-faire industriel, ainsi que les commentaires, informations et suggestions concernant les Livrables, les Services Professionnels et les produits, technologies, services ou tout composant de ces derniers, qu’ils soient en version précommerciale ou commercialisés, de Microsoft ou du Client. Ni Microsoft ni le Client ne sont tenus de fournir des Commentaires à l’autre partie en lien avec les Services Professionnels, mais si une partie, à sa seule discrétion, choisit de fournir des Commentaires, les deux parties conviennent que la partie réceptrice devra être libre d’utiliser de tels Commentaires sans obligation. De même, dans la mesure où la partie fournissant les Commentaires détient ou contr?le les droits d’auteur ou de secret de fabrication concernant de tels Commentaires, cette partie concède à la partie réceptrice et à ses Affiliés une licence valable dans le monde entier, non exclusive, perpétuelle, irrévocable et libre de redevance sur de tels droits de propriété intellectuelle pour?: (1)?créer, utiliser, modifier, distribuer, créer des ?uvres dérivées et autrement commercialiser les Commentaires dans le cadre des produits, technologies, services ou tout composant de ces derniers de?Microsoft ou du Client, y compris, mais sans s’y limiter, les versions précommerciales ou commercialisées de telles offres?; et (2)?concéder en sous-licence à des tiers les droits susmentionnés, y compris le droit de concéder d’autres sous-licences. Aucune des parties ne fournira de?Commentaires soumis à des conditions imposant une quelconque obligation sur ou demandant une attribution par la partie réceptrice. Toute?partie recevant des Commentaires reconna?t par ailleurs (1)?qu’elle peut décider à sa seule et entière discrétion d’implémenter de tels Commentaires?; (2)?qu’elle doit baser ses offres et plans marketing uniquement sur ses seules recherches et analyses indépendantes?; et (3)?qu’elle assume tous les risques liés à l’implémentation de tels Commentaires.Technologie non fournie par MicrosoftLe Client est seul responsable des logiciels ou technologies non fournis par Microsoft qu’il installe ou utilise avec les Services en Ligne, Correctifs ou Livrables, y compris, mais sans s’y limiter, lorsque le Client demande à Microsoft d’utiliser ou de modifier un tel contenu de tiers.Droits des AffiliésLe Client peut concéder en sous-licence les droits d’utiliser les Livrables à ses Affiliés, mais ces derniers ne sont pas autorisés à concéder ces droits en sous-licence. C’est au Client qu’il incombe de s’assurer que ses Affiliés respectent les conditions de la présente Notification et du contrat de licence en volume du Client.Administrations.Si le Client est une entité du secteur public, les conditions suivantes s’appliquent à tous les Services Professionnels fournis gratuitement au Client. Microsoft renonce à tout droit de rémunération par le Client pour les Services Professionnels. Conformément aux lois et réglementations applicables, Microsoft et le Client reconnaissent que les Services Professionnels sont uniquement destinés à l’usage et aux besoins personnels du?Client et ne sont pas fournis pour les besoins personnels ou à l’avantage de quelque employé du secteur public que ce soit.HYPERLINK \l "TableofContents" \o "Table des matières"Table des matières / Conditions généralesAvertissement relatif à l'encodage H.265/HEVC Azure Media ServicesLe client doit obtenir ses propres licences de brevet auprès des pools de brevets H.265/HEVC ou des détenteurs de droits tiers avant d’utiliser Microsoft Azure Media Services pour encoder ou décoder un support H.265/HEVC.HYPERLINK \l "TableofContents" \o "Table des matières"Table des matières / Conditions généralesAvertissement relatif à Adobe Flash PlayerLe logiciel peut inclure une version d’Adobe Flash Player. Le Client accepte que son utilisation d’Adobe Flash Player soit régie par les termes du contrat de licence d’Adobe Systems Incorporated disponibles à l’adresse . Adobe et Flash sont des marques commerciales ou déposées d’Adobe Systems Incorporated aux ?tats-Unis d’Amérique et/ou dans d’autres pays.HYPERLINK \l "TableofContents" \o "Table des matières"Table des matières / Conditions généralesAvertissement relatif aux normes visuelles H.264/AVC et MPEG-4 Part?2 et aux normes vidéo VC-1 et MPEG-2Le présent logiciel peut contenir la technologie de compression visuelle H.264/AVC, VC-1, MPEG-4 Partie?2 et MPEG-2. MPEG LA, L.L.C. exige la diffusion de l’avis suivant?:LA LICENCE DE CE PRODUIT EST ACCORD?E CONFORM?MENT AUX LICENCES AVC, VC-1, MPEG-4 PART?2 ET MPEG-2 VID?O BREVET?ES POUR UN USAGE PERSONNEL ET NON COMMERCIAL EN VUE DE (i)?ENCODER UNE VID?O CONFORM?MENT AUX NORMES CI-DESSUS (LES NORMES VID?O) ET/OU DE (ii)?D?CODER UNE VID?O AVC, VC-1, MPEG-4 PART?2 ET MPEG-2 VID?O QUI A ?T? ENCOD?E PAR UN UTILISATEUR ENGAG? DANS UNE ACTIVIT? PERSONNELLE ET NON COMMERCIALE ET/OU A ?T? OBTENUE PAR UN FOURNISSEUR DE VID?OS AUTORIS? ? FOURNIR DE TELLES VID?OS. AUCUNE LICENCE N’EST OCTROY?E OU IMPLICITE POUR TOUTE AUTRE UTILISATION. DES INFORMATIONS SUPPL?MENTAIRES SONT DISPONIBLES AUPR?S DE MPEG LA, L.L.C. CONSULTEZ LE SITE .? des fins de clarification, la présente notification ne limite pas ou n’empêche pas l’utilisation du logiciel pour une utilisation commerciale normale spécifique à cette activité, qui n’inclut pas (i)?la redistribution du logiciel à des tiers, ou (ii)?la création de contenu à l’aide des technologies conformes aux NORMES VID?O pour la distribution à des tiers.Table des matières / Conditions généralesAnnexe?2 - Suites de Licences d’AbonnementLes Services en Ligne peuvent être disponibles à l’achat en tant que Suites de Services en Ligne. Dans les tableaux ci-dessous, si la cellule d’une ligne d’un Service en Ligne est de couleur bleue, la Suite de SL correspondant à la colonne dans laquelle se trouve la cellule en question répond aux exigences de SL pour les Services en Ligne de ladite cellule. Pour les offres ?ducation et Secteur Public, reportez-vous au tableau Secteur Public ci-dessous. Service en LigneOffice?365Entreprise 1, 3Office?365EntrepriseEssentialsOffice?365EntreprisePremiumEntrepriseMobility +SecurityMicrosoft365 Entreprise 2Microsoft?365 BusinessF1E1E3E5E3E5F1E3E5 E5 ComplianceE5 Security6Exchange Online K1Exchange Online Plan?1Exchange Online Plan?2SharePoint Online K1SharePoint Online Plan?1SharePoint Online Plan?2Skype Entreprise Online Plan?2Système TéléphoniqueAudioconférence Office pour le WebOffice?365 BusinessOffice?365 ProPlusMicrosoft Kaizala ProMicrosoft MyAnalyticsConformité avancée Office?365Office?365 Cloud App SecurityOffice?365 Data Loss PreventionOffice?365 - Protection avancée contre les menaces - Plan?1Office?365 - Protection avancée contre les menaces - Plan?2Microsoft Power BI ProMicrosoft IntuneAzure Info Protection Premium Plan?1Azure Info Protection Premium Plan?2Azure Active Directory Premium Plan?1Azure Active Directory Premium Plan?2Azure - Protection avancée contre les menaces pour les UtilisateursMicrosoft Cloud App SecurityMicrosoft?Stream?1 Les SL de Suite de Module Complémentaire dont le titre indique ??sans ProPlus?? n’incluent pas de droits pour Office?365 ProPlus.2 En plus des Services en Ligne identifiés ci-dessus, Microsoft 365 répond aux exigences de SL pour la SA Windows par Utilisateur désignées dans les Conditions applicables aux Produits.3 L’insertion de Skype Entreprise Online – Conférences?Audio dans Office?365 E5 varie en fonction de la disponibilité.5 Les clients Office?365 avec 500?sièges ou moins seront intégrés à Microsoft Teams et n'auront pas accès à Skype Entreprise Online.6 Microsoft?365 E5 Sécurité inclut Microsoft Defender - Protection avancée contre les menaces.Secteur PublicService en LigneOffice?365 Secteur Public1,3Office?365 ?ducation3Microsoft?365 ?ducation2F1E1E3E4E5A1A3A5A1A35A5A5 ComplianceA5 Security6Exchange Online K1Exchange Online Plan?1Exchange Online Plan?2SharePoint Online K1SharePoint Online Plan?1SharePoint Online Plan?2Skype Entreprise Online Plan?2Système TéléphoniqueAudioconférence Office pour le WebOffice?365 ProPlusMicrosoft Kaizala ProMicrosoft MyAnalyticsConformité avancée Office?365Office?365 Cloud App SecurityOffice?365 Data Loss PreventionOffice?365 - Protection avancée contre les menaces P2Microsoft Power BI ProOffice?365 - Protection avancée contre les menaces P1Microsoft IntuneAzure Info Protection Premium Plan?1Azure Info Protection Premium Plan?2Azure Active Directory Premium Plan?1Azure Active Directory Premium Plan?2Azure - Protection avancée contre les menaces pour les UtilisateursMicrosoft Cloud App SecurityMicrosoft?Stream?Minecraft?: Education Edition1 Les SL de Suite de Module Complémentaire dont le titre indique ??sans ProPlus?? n’incluent pas de droits pour Office?365 ProPlus.2 En plus des Services en Ligne identifiés ci-dessus, Microsoft 365 ?ducation répond aux exigences de SL pour la SA Windows par Utilisateur désignées dans les Conditions applicables aux Produits.3 L’insertion de Skype Entreprise Online – Conférences?Audio dans Office?365 E5/A5 varie en fonction de la disponibilité.4 Comprend Microsoft?365 A3 avec CAL Core.5 Les clients Office?365 avec 500?sièges ou moins seront intégrés à Microsoft Teams et n'auront pas accès à Skype Entreprise Online.6 Microsoft?365 A5 Sécurité inclut Microsoft Defender - Protection avancée contre les menaces. Table des matières / Conditions générales ................
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