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TERMES DU CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL EN VERSION PR?COMMERCIALE MICROSOFT

MICROSOFT VISUAL STUDIO 2017 FAMILLE DE PRODUITS

Les pr?sents termes du contrat de licence constituent un contrat entre Microsoft Corporation (ou en fonction du lieu o? vous vivez, l'un de ses affili?s) et vous. Ils s'appliquent au logiciel vis? ci-dessus. Les termes s'appliquent ?galement ? tout service et ? toute mise ? jour Microsoft pour ce logiciel, ? moins que d'autres termes n'accompagnent ces ?l?ments.

SI VOUS VOUS CONFORMEZ AUX PR?SENTS TERMES DU CONTRAT DE LICENCE, VOUS AVEZ LES DROITS CI-DESSOUS.

1. INSTALLATION ET DROITS D'UTILISATION.

a. Stipulations g?n?rales. Le pr?sent contrat vous autorise ? utiliser des copies du logiciel pour d?velopper et tester vos applications.

b. Utilisation du Cloud. Vous pouvez ex?cuter les logiciels en version pr?commerciale Visual Studio Enterprise 2017 et Visual Studio Professional 2017 sur Microsoft Azure.

c. Utilisation dans le cadre d'une d?monstration. Les utilisations autoris?es ci-dessus comprennent l'utilisation du logiciel dans le cadre de la d?monstration de vos applications.

2. LOGICIEL EN VERSION PR?COMMERCIALE. Ce logiciel est une version pr?commerciale. Il peut ne pas fonctionner correctement ou comme une version finale. Microsoft est autoris? ? le changer pour la version commerciale finale. Microsoft n'est pas dans l'obligation d'assurer la maintenance ou le support technique, ni de vous fournir des mises ? jour pour le logiciel.

3. LOGICIEL TEMPORAIRE. Le logiciel est temporaire et cessera de fonctionner ? la date programm?e et votre droit d'utilisation du logiciel sous licence prendra fin ?galement. Vous risquez de ne plus pouvoir acc?der aux copies du code ou autres donn?es enregistr?es dans le logiciel une fois que celui-ci cesse de fonctionner.

4. TERMES APPLICABLES ? DES COMPOSANTS SP?CIFIQUES.

a. Utilitaires. Le logiciel contient certains composants qui sont r?pertori?s dans la Liste des Utilitaires figurant ? l'adresse . S'ils sont fournis avec le logiciel, vous ?tes autoris? ? copier et installer ces Utilitaires sur des dispositifs dans le but de d?boguer et d?ployer les applications et bases de donn?es que vous avez d?velopp?es avec le logiciel. Notez que les Utilitaires sont destin?s ? un usage temporaire, que Microsoft peut ne pas ?tre en mesure de fournir des correctifs ou des mises ? jour pour les Utilitaires en dehors de ceux fournis avec le logiciel et que certains Utilitaires, de par leur nature, peuvent emp?cher d'autres logiciels d'acc?der aux machines sur lesquelles les Utilitaires sont install?s. Il vous est par cons?quent recommand? de supprimer tous les Utilitaires que vous installez apr?s le d?bogage ou le d?ploiement de vos applications et bases de donn?es. Microsoft ne peut ?tre tenue responsable de l'utilisation par des tiers des Utilitaires que vous installez.

b. Serveur de builds. Le logiciel contient certains composants qui sont r?pertori?s dans la Liste du Serveur de Builds figurant ? l'adresse . S'ils sont inclus dans le logiciel, vous ?tes autoris? ? copier et ? installer des fichiers du Serveur de Builds sur vos ordinateurs de build. Vous et d'autres personnes de votre organisation ?tes autoris?s ? utiliser ces fichiers sur vos ordinateurs de build uniquement dans le but de compiler, cr?er, et v?rifier vos applications ou d'effectuer des tests de qualit? ou de performance dans le cadre du processus de cr?ation.

c. Polices. Pendant le fonctionnement du logiciel, vous ?tes autoris? ? utiliser ses polices afin d'afficher et d'imprimer du contenu. Vous ?tes autoris? (i) ? incorporer des polices au contenu uniquement conform?ment aux restrictions d'incorporation des polices et (ii) ? les t?l?charger temporairement vers une imprimante ou un autre dispositif de sortie en vue d'imprimer le contenu.

d. Licences pour d'autres composants.

Plateformes Microsoft. Le logiciel peut inclure des composants de Microsoft Windows, Microsoft Windows Server, Microsoft SQL Server, Microsoft Exchange, Microsoft Office et Microsoft Sharepoint. Ces composants sont r?gis par des contrats distincts et disposent de leurs propres politiques en mati?re d'assistance technique, comme d?crit dans le dossier ? Licences ? de Microsoft fourni avec le logiciel, sauf si les termes des contrats de licence de ces composants logiciels sont ?galement disponibles dans le r?pertoire d'installation associ?, ces termes du contrat de licence pr?valent.

Ressources de d?veloppement. Le logiciel comprend des compilateurs, des langages, des runtimes, des environnements et d'autres ressources. Ces composants peuvent ?tre r?gis par des contrats distincts et disposer de leurs propres politiques en mati?re d'assistance technique. Une liste de ces autres composants est disponible ? l'adresse .

Composants de tiers. Le logiciel peut inclure des composants de tiers accompagn?s de mentions l?gales distinctes ou r?gis par d'autres contrats, comme d?crit dans le(s) fichier(s) ThirdPartyNotices fourni(s) avec le logiciel. M?me si ces composants sont r?gis par d'autres contrats, les exclusions et restrictions ci-apr?s, notamment concernant les dommages, s'appliquent ?galement.

Le logiciel peut ?galement inclure des composants conc?d?s sous licence dans le cadre de licences open source avec obligations de disponibilit? du code source. Des copies desdites licences, le cas ?ch?ant, figurent dans le(s) fichier(s) ThirdPartyNotices. Nous pouvons vous fournir ce code source si et dans la mesure o? la licence open source concern?e l'exige, de la fa?on d?finie dans le(s) fichier(s) ThirdPartyNotices. Vous pouvez ?galement trouver une copie du code source ? l'adresse .

e. Gestionnaires de packages. Le logiciel inclut des gestionnaires de packages, tels que NuGet, qui vous donnent la possibilit? de t?l?charger d'autres packages logiciels de Microsoft ou de tiers ? utiliser avec votre application. Ces packages sont r?gis par des licences propres, et non par ce contrat. Microsoft ne distribue pas, ne vous conc?de aucun droit de licence et ne fournit aucune garantie pour les packages tiers.

5. CODE DISTRIBUABLE. Le logiciel contient du code que vous ?tes autoris? ? distribuer sans modification (sauf autorisation expresse stipul?e ci-apr?s) dans les applications que vous d?veloppez conform?ment aux dispositions du pr?sent Article. (dans le cadre du pr?sent Article, le terme ? distribution ? signifie ?galement le d?ploiement de vos applications pour les rendre accessibles ? des tiers via Internet).

a. Droits de distribution. Le code et d'autres fichiers r?pertori?s ci-apr?s constituent le ? Code Distribuable ?.

Fichiers REDIST.TXT. Vous ?tes autoris? ? copier et ? distribuer la version en code objet du code r?pertori? dans la liste REDIST figurant ? l'adresse : .

Code ?chantillon, Mod?les et Styles. Vous ?tes autoris? ? copier, modifier et distribuer les versions en code source et objet du code appel? ? ?chantillon ?, ? mod?le ?, ? styles simples ? ou ? styles croquis ?.

Biblioth?que d'images. Vous ?tes autoris? ? copier et ? distribuer les images, les graphismes et les animations de la Biblioth?que d'Images de la mani?re d?crite dans la documentation du logiciel.

Distribution par des tiers. Vous pouvez autoriser les distributeurs de vos applications ? copier et ? distribuer le Code Distribuable en tant que partie int?grante de ces applications.

b. Conditions de Distribution. Pour tout Code Distribuable que vous distribuez, vous devez :

ajouter ? ce Code des fonctionnalit?s principales importantes au sein de vos applications ;

exiger des distributeurs et des utilisateurs finaux externes qu'ils acceptent les termes qui prot?gent le Code Distribuable de mani?re au moins ?quivalente ? ceux du pr?sent contrat ; et

 garantir et d?fendre Microsoft contre toute r?clamation, y compris pour les honoraires d'avocats et de conseil, qui r?sulterait de la distribution ou de l'utilisation de vos applications, sauf dans la mesure o? la r?clamation est fond?e uniquement sur le Code Distribuable.

c. Restrictions de distribution. Vous n'?tes pas autoris? ? :

utiliser les marques commerciales de Microsoft dans les noms de vos applications ou d'une fa?on qui sugg?re que vos applications sont fournies ou recommand?es par Microsoft ; ou

modifier ou distribuer le code source de tout Code Distribuable de mani?re ? ce qu'il fasse l'objet, en tout ou partie, d'une Licence Exclue. Une ? Licence Exclue ? implique comme condition d'utilisation, de modification ou de distribution, que (i) le code soit divulgu? ou distribu? sous forme de code source, ou que (ii) d'autres personnes aient le droit de le modifier.

6. MISES ? JOUR. Si Microsoft apporte des corrections de bogues, des correctifs de s?curit? ou d'autres corrections d'erreurs au logiciel, vous vous efforcerez, dans la mesure du raisonnable, de les installer afin de mettre ? jour le logiciel.

7. DONN?ES. Le logiciel peut collecter des informations sur vous et votre utilisation du logiciel et les envoyer ? Microsoft. Microsoft est susceptible d'utiliser ces informations pour fournir des services et am?liorer ses produits et services. Vous pouvez d?sactiver la plupart de ces fonctionnalit?s, ? l'exception de certaines, comme indiqu? dans la documentation du produit. Le logiciel comprend ?galement certaines fonctionnalit?s qui peuvent vous permettre, ? vous et ? Microsoft, de collecter des donn?es aupr?s des utilisateurs de vos applications. Si vous utilisez ces fonctionnalit?s, vous devez le faire en toute conformit? avec la r?glementation applicable, notamment en informant les utilisateurs de vos applications par l'interm?diaire de notifications appropri?es. Vous devez ?galement fournir une copie de la d?claration de confidentialit? de Microsoft ? vos utilisateurs. La d?claration de confidentialit? de Microsoft est disponible dans le dossier . Pour plus d'informations sur la collecte et l'utilisation de donn?es, consultez la documentation d'aide et notre d?claration de confidentialit?. Votre utilisation du logiciel vaut acceptation de ces pratiques.

8. COMMENTAIRES. Si vous faites part de vos commentaires concernant le logiciel ? Microsoft, vous conc?dez gracieusement ? Microsoft le droit d'utiliser, de partager et de commercialiser ceux-ci de quelque fa?on que ce soit et ? toute fin. Vous ne donnerez pas d'informations faisant l'objet d'une licence qui impose ? Microsoft de conc?der sous licence son logiciel ou sa documentation ? des tiers du fait que nous y incluons vos commentaires. Ces droits survivent au pr?sent contrat.

9. CHAMP D'APPLICATION DE LA LICENCE. Le logiciel n'est pas vendu mais conc?d? sous licence. Le pr?sent contrat vous conf?re certains droits d'utilisation du logiciel. Microsoft se r?serve tous les autres droits. Sauf si la r?glementation applicable vous conf?re d'autres droits, nonobstant la pr?sente limitation, vous n'?tes autoris? ? utiliser le logiciel qu'en conformit? avec les termes du pr?sent contrat. ? cette fin, vous devez vous conformer aux restrictions techniques contenues dans le logiciel qui vous permettent de l'utiliser uniquement d'une certaine fa?on. Vous n'?tes pas autoris? ? :

contourner les restrictions techniques contenues dans le logiciel ;

reconstituer la logique du logiciel, le d?compiler ou le d?sassembler, ou tenter de quelque autre mani?re de d?river le code source du logiciel, sauf si et uniquement si les termes du contrat de licence tiers r?gissant l'utilisation des composants open source ?ventuellement inclus dans le logiciel vous y autorisent ;

supprimer, r?duire, bloquer ou modifier toute mention l?gale de Microsoft ou de ses fournisseurs dans le logiciel ;

utiliser le logiciel d'une mani?re contraire ? la l?gislation ;

partager, publier louer ou pr?ter le logiciel, ou le fournir en tant que solution h?berg?e autonome utilisable par autrui, ou transf?rer le logiciel ou ce contrat ? un tiers.

10. SERVICES D'ASSISTANCE TECHNIQUE. Ce logiciel ?tant fourni ? en l'?tat ?, Microsoft ne fournira aucun service d'assistance technique.

11. INT?GRALIT? DES ACCORDS. Le pr?sent contrat ainsi que les termes concernant les suppl?ments, les mises ? jour, les services Internet et d'assistance technique que vous utilisez constituent l'int?gralit? des accords en ce qui concerne le logiciel et les services d'assistance technique.

12. RESTRICTIONS ? L'EXPORTATION. Vous devez vous conformer ? toutes les lois et r?glementations nationales et internationales en mati?re d'exportation concernant le logiciel, qui contiennent des restrictions en mati?re de destinations, d'utilisateurs finaux et d'utilisation finale. Pour plus d'informations sur les restrictions ? l'exportation, consultez le site exporting (en anglais).

13. APPLICATIONS SENSIBLES. Vous n'?tes pas autoris? ? utiliser le logiciel en version pr?commerciale pour d?velopper et tester vos applications dans le but d'effectuer des transactions de commerce ?lectronique (?change de biens ou de services via Internet ou d'autres r?seaux), y compris, toute op?ration mon?taire, d'exp?dition, par carte bancaire ou autres transactions bancaires.

14. R?GLEMENTATION APPLICABLE. Si vous avez acquis le logiciel aux ?tats-Unis, les lois de l'?tat de Washington, ?tats-Unis d'Am?rique, r?gissent l'interpr?tation de ce contrat et s'appliquent en cas de r?clamation pour manquement aux termes du contrat. Les lois de l'?tat dans lequel vous vivez r?gissent toutes les autres r?clamations. Si vous avez acquis le logiciel dans un autre pays, ses lois s'appliquent.

15. DROITS DES CONSOMMATEURS VARIABLES SELON LES R?GIONS. Le pr?sent contrat d?crit certains droits l?gaux. Vous pouvez b?n?ficier d'autres droits, y compris des droits des consommateurs, pr?vus par les lois de votre ?tat ou pays. Ind?pendamment de votre relation avec Microsoft, vous pouvez ?galement b?n?ficier de certains droits ? l'?gard de la partie aupr?s de laquelle vous avez acquis le logiciel. Le pr?sent contrat ne modifie pas ces autres droits si les lois de votre ?tat ou pays ne le permettent pas. Par exemple, si vous avez acquis le logiciel dans l'une des r?gions ci-dessous ou si une loi nationale s'applique, vous ?tes tenu de vous conformer aux dispositions suivantes :

a) Australie. La loi australienne sur la consommation (Australian Consumer Law) vous accorde des garanties statutaires qu'aucun ?l?ment du pr?sent contrat ne peut affecter.

b) Canada. Si vous avez achet? le logiciel au Canada, pour ne plus recevoir de mises ? jour, vous pouvez d?sactiver la fonction Mises ? jour automatiques, d?connecter votre dispositif d'Internet (n?anmoins, le logiciel recherchera et installera les mises ? jour disponibles automatiquement d?s la reconnexion du dispositif ? Internet) ou d?sinstaller le logiciel. La documentation du produit, le cas ?ch?ant, peut ?galement indiquer comment d?sactiver les mises ? jour de votre produit ou dispositif sp?cifique.

c) Allemagne et Autriche.

(i) Garantie. Le logiciel sous licence valable fonctionnera, pour l'essentiel, comme le d?crit la documentation de Microsoft qui l'accompagne. Microsoft n'accorde toutefois aucune autre garantie contractuelle relative au logiciel sous licence.

(ii) Limitation de responsabilit?. En cas de faute intentionnelle, de faute lourde, de r?clamation fond?e sur la responsabilit? du fait des produits d?fectueux, ou de faute entra?nant un d?c?s ou des pr?judices corporels ou mat?riels, Microsoft sera tenue l?galement responsable.

Sous r?serve de la clause (ii) qui pr?c?de, la responsabilit? de Microsoft pour n?gligence l?g?re ne sera engag?e qu'en cas de manquement aux obligations contractuelles essentielles ? la bonne ex?cution du pr?sent contrat, dans la mesure o? ledit manquement compromet l'objet m?me du pr?sent contrat et la confiance des partenaires contractuels relative au respect de ces derni?res (les ? obligations majeures ?). La responsabilit? de Microsoft ne sera pas engag?e en cas d'autres n?gligences l?g?res.

16. EXCLUSIONS DE GARANTIE. LE LOGICIEL EST CONCEDE SOUS LICENCE ? EN L'ETAT ?. VOUS ASSUMEZ TOUS LES RISQUES LIES A SON UTILISATION. MICROSOFT N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE OU CONDITION EXPRESSE. LORSQUE CELA EST AUTORISE PAR VOTRE LEGISLATION LOCALE, MICROSOFT EXCLUT LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE, D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFA?ON.

17. LIMITATION ET EXCLUSION DE RESPONSABILIT? EN CAS DE DOMMAGES. VOUS NE POUVEZ OBTENIR DE MICROSOFT ET DE SES FOURNISSEURS QU'UNE INDEMNISATION EN CAS DE

DOMMAGES DIRECTS ET DANS LA LIMITE DE 5,00 USD. VOUS NE POUVEZ PRETENDRE A AUCUNE INDEMNISATION POUR LES AUTRES DOMMAGES, Y COMPRIS LES DOMMAGES SPECIAUX, INCIDENTS, INDIRECTS ET LES PERTES DE BENEFICES.

Cette limitation s'applique (a) ? toute affaire li?e au logiciel, aux services ou au contenu (y compris le code) figurant sur des sites Internet tiers ou dans des applications tierces ; et (b) aux r?clamations pour manquement aux termes du contrat ou violation de garantie ou de condition, les r?clamations en cas de responsabilit? sans faute, de n?gligence ou autre d?lit dans la limite autoris?e par la r?glementation applicable.

Elle s'applique ?galement m?me si Microsoft avait ou aurait d? avoir connaissance de l'?ventualit? de tels dommages. La limitation ou l'exclusion ci-dessus peut ?galement ne pas vous ?tre applicable si votre ?tat ou pays n'autorise pas l'exclusion ou la limitation de responsabilit? pour les dommages incidents, indirects ou de quelque nature que ce soit.

EULA ID: VS2017_ENT_PRO_RC_EVAL_FRA

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