Examen corrige
Matériel autorisé : Calculatrice électronique conformément à la circulaire n° 99-186 du 16 novembre 1999
Le sujet comprend trois dossiers
qui peuvent être traités de façon indépendante.
Vous effectuez une période de formation en milieu professionnel au sein de l’entreprise :
TRANSPORTS LANTEN
14 Avenue Clémenceau
Zone Industrielle des Étapes
93150 LE BLANC-MESNIL
SA au capital de 150000 €
Affrètement-Transit-Douane-Entreposage
Groupages internationaux routiers, aériens et maritimes
Tél : 01 48 60 20 20 - Fax : 01 48 60 30 30
Site Internet : transporstlanten.fr
e-mail : contact@transportslanten.fr
SIREN : 138210040 – RC PARIS 138 B 621 – NAF 128 C
Agréé en douane n° A 3056 – Agréé sûreté EC9054691
N° identification : FR 78 138 210 040 – IATA : 18-2 6472
Pages numérotées de 1 à 20
|Dossiers |
|Dossier 1 : Transport aérien |
|Dossier 2 : Transport routier |
|Dossier 3 : Transport maritime et Douane |
DOSSIER 1 : TRANSPORT AÉRIEN
Vous êtes affecté(e) au service Exploitation des TRANSPORTS LANTEN. Ce service est dirigé par
Nicole COURIN.
Le 24 juin 2014, vous recevez par télécopie une demande de cotation d’un de vos clients.
Document 1 : Télécopie
LA BONNE MESURE
113 Bd Barthelemy Buyer
93150 LE BLANC-MESNIL
Tél : 01 48 63 23 12
Fax : 01 48 25 63 10
TÉLÉCOPIE
DATE : Le 24 juin 2014
DE : M. Francis DELATTRE
A L’ATTENTION DE : Mme COURIN
Madame,
À la suite de votre accord du 10 courant, veuillez nous remettre votre cotation CIP aéroport de chicago ainsi que les modalités d’exécution pour l'envoi suivant :
▪ 720 colis d’articles d’habillement à expédier par ULD
▪ Poids brut d'un colis : 10,4 kg
▪ Dimensions unitaires (L x l x h) : 55 cm x 30 cm x 25 cm
▪ Conditions de vente : CIP Aéroport de chicago
▪ Valeur départ usine : 85,00 € le carton
▪ Assurances et dédouanement par vos soins
▪ Enlèvement : le jeudi 26 juin 2014 dans nos locaux à 9 heures : La bonne mesure – Le Blanc Mesnil
▪ Livraison : le samedi 28 juin 2014 au plus tard avant 13 heures
▪ Destinataire : Kimpton cbo, 171 w. Randolph st, Chicago, il 60601
Cordialement.
Francis DELATTRE
Vous prenez connaissance des renseignements concernant le traitement de l’expédition. La société « La Bonne Mesure » bénéficie du statut de « chargeur connu ».
Document 2 : Renseignements concernant le traitement de l’expédition
Chronologie des opérations :
▪ Préacheminement routier Le Blanc Mesnil - Roissy : 45 minutes
▪ Sécurisation du fret dans nos locaux : 2 heures
▪ Formalités de transit à Roissy : 2 heures
▪ Mise en ULD par la compagnie aérienne : 2 heures
▪ Remise à l’embarquement au plus tard : 2 heures 45 avant le départ
▪ Formalités de douane à l’aéroport de Chicago : 2 heures 30
Chargement en ULD :
▪ Deux types d’ULD sont proposés par la compagnie : ULD de type 5A et ULD de type 5.
▪ Les cartons seront chargés à plat.
Tarif appliqués par Lanten pour cette expédition :
. Tarifs ULD :
|Type Avion |B707 F / B737 F |B 747 / 400 |Prix par kilo excédentaire |
| |Airbus A 320 | | |
| |Pont inférieur |Pont inférieur | |
|Taille IATA |5 |5A |1,50 € |
|Dimensions utiles |307 x 214 x 150 |307 x 234 x 150 | |
|(L x l x h en cm) | | | |
|Poids pivot |1 400 kg |1 525 kg | |
|Vers Chicago |3 000,00 € |3 550,00 € | |
. Barème des frais annexes :
▪ Frais fixes d’établissement de la LTA (AWA) : 16,00 €
▪ Frais d’enregistrement compagnie aérienne (CHC) : 20,00 €
▪ Surcharge de fuel (MYC) : 0,83 € par kg de poids taxable
▪ Taxe risque de guerre (IRC) : 0,15 € par kg de poids brut
✓ Minimum : 7,50 €
✓ Maximum : 375,00 €
▪ Tarification des mesures de sûreté du fret aérien (SCC) : 0,017 € par kg de poids brut
✓ Minimum : 5,00 €
✓ Maximum : 19,30 €
1 - Déterminez le type et le nombre d’ULD (Unit Load Device) nécessaires pour cette expédition. Vous justifiez vos réponses par les calculs ou par un ou des plans de chargement.
1- ULD de type 5 :
2 - ULD de type 5A :
3. Solution choisie :
2 - Déterminez le montant du fret aérien en ULD hors frais annexes (pour le type d’ULD choisi).
3 - Déterminez le prix du transport aérien, frais annexes inclus.
Après accord de votre client, vous réservez le fret auprès de la compagnie Air France.
Plusieurs vols sont proposés au départ de Paris (CDG) à destination de Chicago (ORD) :
|Jeu |Ven |
|Transports Lanten |Entreprise Legois |
|ZI des Étapes |22 rue du Val Gosset |
|93150 Le Blanc Mesnil |93300 Aubervilliers |
|N° Fax : 01 48 60 30 30 |N° Fax : 01 48 03 42 28 |
|N° ( : 01 48 60 20 20 |N° ( : 01 48 94 21 67 |
|Date : 24/06/2014 |Nombre de page en tout : 1 |
|Émetteur : |Destinataire : Emmanuelle BOUTAINE |
|Objet : |
|Réponse à votre demande de cotation du 23/06/2014 |
|Message |
| |
Document 5 : Extrait de tarif Client Legois (en euros)
|Forfait par envoi jusqu’à 99 kg, au-delà taxation aux 100 kg |
|Départements |1 à - 30 kg |30 à - 60 kg |60 à - 99 kg |100 à - 199 kg |200 à - 299 kg |300 kg et + |
|08 |22,60 |38,60 |44,80 |41,70 |38 ,60 |34,60 |
|55 |23,60 |35,80 |43,00 |40,60 |37,70 |32,60 |
|59 |20,20 |35,50 |42,10 |39 ,50 |35 ,60 |33,40 |
|76 |18,40 |33,60 |39,50 |37,30 |33,60 |30,30 |
|80 |17,90 |29,50 |33,60 |30,60 |28,30 |26,40 |
▪ Les frais de traitement par envoi sont de 10 €
▪ Les poids sont arrondis aux 10 kg supérieurs à partir de 100 kg
▪ Le rapport poids/volume est de 250 kg/m3
▪ Application de la règle du payant pour aux envois supérieurs à 100 kg
▪ Le prix des envois de longueur unitaire supérieure à 3 m est majoré de 50 %
8 - Présentez vos calculs de vérification de la cotation et commentez les résultats qui seront transmis à Nicole COURIN.
Vérification de la cotation :
Commentaires :
Nicole COURIN souhaite maintenant tester vos connaissances.
Vous disposez d’un extrait de la carte des départements français où sont indiqués les numéros de départements concernés par l’extrait de tarif du client Legois.
Document 6 : Extrait de la carte de France
9 - Identifiez le nom de chaque préfecture, de chaque département et de chaque région concernés par le tarif en complétant le tableau ci-dessous.
|Légende |Préfectures |Départements |Régions |
|08 | | | |
|55 | | | |
|59 | | | |
|76 | | | |
|80 | | | |
Mme Nicole COURIN vous transmet les demandes d’enlèvements de marchandises suivantes :
▪ 10 tonnes de sable en vrac.
,
▪ 15 palettes de réfrigérateurs à charger rapidement,
▪ 10 tonnes de farine,
▪ 10 palettes de produits surgelés,
▪ 1 TC 40’Dry à enlever sur le port du Havre.
Elle vous demande d’affecter ces demandes au véhicule adéquat. Vous avez à votre disposition l’extrait du parc de l’entreprise.
Document 7 : Extrait du parc de véhicules des Transports Lanten
|1 |[pic] |4 |[pic] |
|2 |[pic] |5 |[pic] |
|3 |[pic] | | |
10 - Indiquez le nom de chaque carrosserie présentée dans le tableau suivant et affectez la marchandise qui convient.
|N° |Carrosseries |Marchandises |
|1 | | |
|2 | | |
|3 | | |
|4 | | |
|5 | | |
DOSSIER 3 : TRANSPORT MARITIME ET DOUANE
Vous êtes affecté(e) au service Maritime des Transports Lanten à l’agence du Blanc-Mesnil.
Le 24 juin 2014, votre chef de service, Claude NICOLAS, vous confie le dossier n° 636 du client SONYFAB.
Cette société est spécialisée dans la fabrication de matériel audio vidéo et importe régulièrement des feuilles de polycarbonate.
Vous disposez de la demande du client, des tarifs de la compagnie maritime, et de renseignements complémentaires.
Document 8 : Télécopie
SONYFAB
5 rue Ligier
95800 Cergy Pontoise
sonyfab@
Tél. : 01 56 99 15 23
Fax : 01 56 99 01 98
Télécopie
A : TRANSPORTS LANTEN/Claude Nicolas De : Pierre Marantz
[pic]
Télécopie : 01 56 60 20 20 Pages : 1/1
[pic]
Téléphone : 01 56 60 30 30 Date : 24/06/2014
[pic]
Objet : Demande de cotation Cc :
[pic]
Veuillez nous communiquer votre cotation hors dédouanement, assurance comprise, pour l’importation d’un conteneur TC 40’ DRY contenant 40 feuilles de polycarbonate (épaisseur inférieur à 15 micromètres) en provenance du Japon.
▪ PBT : 20 t
▪ Lieu d’embarquement : Port de YOKOHAMA
▪ Condition de livraison : FOB YOKOHAMA
▪ Lieu de livraison : nos entrepôts de Cergy-Pontoise au plus tard le 12 juillet 2014
▪ Dédouanement : par vos soins à Blanc-Mesnil
▪ Valeur facture : 99 280 USD
Merci de nous répondre rapidement.
Cordialement,
Responsable import
Pierre MARANTZ
Document 9 : Tarifs de la Compagnie Maritime « Hyundai Indépendance »
Fret de base :
|Navire : |TARIFS IMPORT ASIE |
|KEIHIN |Vers ROTTERDAM, ANVERS, LE HAVRE |
|Pays |Origine |Devise |20’DRY |40’DRY |40’HC |
|Japon (JP) |Tokyo |USD |1300 |2600 |2850 |
| |Osaka |USD |1300 |2600 |2850 |
| |Yokohama |USD |1300 |2600 |2850 |
Prestations maritimes :
▪ Frais de BL* : 62 $ par conteneur 40’
|ASIE/EUROPE |
| |BAF* |CAF* |
|Origine |Destination |Juin 2013 |Juin 2013 |
|Japon |Europe |456 USD / EVP* |15,00 % |
|Surcharge Transit Canal de Suez |
|Origine |Destination |Montant |
|ASIE (sauf Corée) |Méditerranée |9 USD / EVP* |
|ASIE (sauf Corée) |Europe du Nord |9 USD / EVP* |
* EVP : EQUIVALENT VINGT PIEDS (20’)
* BL : BILL OF LADING (connaissement maritime)
* BAF : BUNKER ADJUSTMENT FACTOR : Surcharge de fuel
* CAF : CURRENCY ADJUSTMENT FACTOR : Variation monétaire (calculée sur le fret de base plus BAF)
Taux de change : 1 USD = 0,76 EUR
Document 10 : Renseignements complémentaires
Notre marge sur le fret de base est de 9 %
Arrivée au port du Havre, prestations portuaires :
▪ THC* :124,00 € par conteneur 40’
▪ ISPS* : 16,00 € par conteneur 40’
▪ Le transit time est de 1 mois.
* Terminal Handling Charge (charges de manutention portuaires)
* International Ship and Port Security (taxe de sécurité portuaire)
Prestations routières :
Le Havre – Le Blanc-Mesnil – Cergy-Pontoise : 207 km
Le post-acheminement routier est confié aux Transports QUINCE.
Les tarifs négociés avec notre affrété sont :
▪ TC 40’ dry : 1,35 € / km
▪ Autres TC 40’ : 1,55 € / km
Notre prestation client est calculée avec une marge de 15 %.
Autres prestations :
▪ Assurance
Elle est souscrite auprès de notre assureur habituel. La prime est de 0,40 % de la valeur CFR Terminal port d’arrivée augmentée de 10 % avec un minimum de 35,00 €.
▪ Dédouanement
La marchandise est mise sous transit dès son arrivée au port du Havre pour transfert au Blanc-Mesnil où elle sera dédouanée.
Forfait pour les formalités de transit : 25,00 €
11 - Analysez la demande de notre client SONYFAB en complétant le tableau suivant :
|Cotation des prestations fournies par les Transports LANTEN |
|Cotation maritime |
|Détail des frais |Détail des calculs |Montant en € |
|Fret de base | | |
|BAF | | |
|CAF | | |
|Transit au canal | | |
|Frais de BL | | |
|Total | |
|Cotation des prestations fournies par les Transports LANTEN (suite) |
|Assurance |
|Détail des frais |Détail des calculs |Montant en € |
| | | |
| | | |
| | | |
| | | |
| | | |
| | | |
| | | |
| | | |
|Taxe Assurance | | |
|Frais de manutention au port de débarquement |
|Détail des frais |Détail des calculs |Montant en € |
|THC | | |
|ISPS | | |
|Frais de post-acheminement routier |
|Détail des frais |Détail des calculs |Montant en € |
| | | |
Total de la Cotation :
Claude NICOLAS souhaite tester vos connaissances relatives au traitement douanier de cette marchandise sur la relation Le Havre - Le Blanc-Mesnil.
(Remarque : plusieurs réponses peuvent être possibles. Seules les réponses totalement exactes seront prises en compte)
12 - Précisez le régime de circulation douanière sous lequel sera placée la marchandise à son arrivée au port du Havre.
q Régime de transit communautaire interne T2
q Régime de transit communautaire externe T1
q Régime de transit international routier (TIR)
13 - Indiquez le lieu où la marchandise sera mise en libre pratique.
q Blanc-Mesnil
q Yokohama
q Le Havre
14 - Le principe de régime de transit à l’importation permet :
q la circulation de marchandises en suspension des droits et taxes uniquement
q à toute marchandise tierce de circuler sur le territoire communautaire sans être dédouanée
q un dédouanement au plus près de l'entreprise destinataire
q d’alléger les formalités aux frontières
Les Transports Lanten ont affiché au service maritime une carte du monde reprenant les trafics maritimes de leurs principaux clients.
Document 11 : Carte du monde
15 - Reportez les numéros des ports localisés sur la carte du monde et précisez les pays où se situent ces ports en complétant le tableau suivant :
|Port |Nom du Pays |
|N° |Nom | |
| |Port de Houston | |
| |Port de Hong Kong | |
| |Port de Yokohama | |
| |Port d’Anvers | |
| |Port du Havre | |
| |Port de Rotterdam | |
-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=
Votre responsable Claude Nicolas, vous demande d’apporter votre aide aux déclarants du service maritime.
Les déclarations en douane sont saisies par anticipation et stockées sur le serveur de l’entreprise en attendant l’arrivée des marchandises dans notre entrepôt à Blanc-Mesnil.
Il vous remet la couverture du dossier n° 0501 (document 12), relatif au dédouanement d’une future importation maritime en provenance du Canada.
Document 12 : Couverture de dossier n° 0501
|Régime de l’opération : |( IMPORTATION |( EXPORTATION |
| |( IM A ( EU A |( EX A ( EU A |
|IMPORTATEUR |EXPORTATEUR |
|PHILBEY DIFFUSION |KEBEK |
|60 d’Émerainville |205 avenue Mont Royal |
|77183 Croissy Beaubourg |Montréal QC H2T1P4 |
|FRANCE |CANADA |
|Numéro EORI |FR1234567891241 | |
|Origine de la marchandise |Informations sur la marchandise |
|Pays de Provenance : CANADA |Valeur facture : 12 196 € |
|Pays d’origine : CANADA (CA) |Incoterm : EXW Montréal |
|( OP (Origine préférentielle) |Désignation commerciale des marchandises : Articles et matériel pour le tennis de |
|( ONP (Origine non préférentielle) |table |
| |Nombre de colis |Poids brut |Poids net |
|Colisage | | | |
| |7 |420 kg |408 kg |
|TARIC |taux de droits de douane |Taux de TVA |
|9506400000 |2,7 % |20 % |
|Port d’embarquement : Montréal Date de départ : 9 juin 2014 |
|Port de débarquement : Le Havre Date d’arrivée : 20 juin 2014 |
|Compagnie : CMA CGM |
|Lieu de dédouanement : Blanc-Mesnil Livraison finale : Croissy-Beaubourg |
|Liste des documents à joindre à la |( Facture commerciale |( EUR 1 |
|déclaration |( Document de transport |( Certificat FORM A |
| | |( DV1 |
| | |( Certificat EUR MED |
Renseignements complémentaires :
Frais :
▪ de Montréal (Canada) au Havre (76) (assurance comprise) : 1 090,58 €
▪ du Havre (76) au Blanc-Mesnil (93) (y compris frais de transit, déchargement, etc…) : 325,00 €
▪ du Blanc-Mesnil (93) à Croissy-Beaubourg (77) : 82,55 €
16 - Répondez aux questions suivantes :
|ESPÈCE |Indiquez la codification sous laquelle est classée la marchandise | |
| |importée du Canada. | |
| |Cochez les éléments qui reposent uniquement sur le classement |Les aides à l’export |
| |tarifaire et l’origine des marchandises. |Les contingents |
| | |Les droits antidumping |
| | |Les formalités sanitaires et phytosanitaires |
| | |Les mesures de prohibition et d’embargo |
| | |Les missions de la douane |
| | |Les suspensions tarifaires |
| | |Les taux de droit de douane |
| |Nommez l’outil que la douane met à la disposition des importateurs |DELTA |
| |pour les aider dans le classement tarifaire des marchandises à |RCO |
| |déclarer. |RTC |
|ORIGINE|Donnez les avantages que tire l’importateur de l’origine | |
| |préférentielle des marchandises importées. | |
17 - Contrôlez le montant de la liquidation douanière des marchandises importées du Canada (3 155 €), avant validation définitive de la déclaration en douane, en présentant les calculs dans le tableau.
|Valeurs et Frais |Montant |
|Valeur facture : | |
| | |
|Valeur en douane (total arrondi à l’euro) |13 295 |
| | |
| | |
|Valeur Première Destination |13 620 |
|(total arrondi à l’euro) | |
| |Base |Taux |Montant |
| | | |arrondi à l’euro |
|Droit de Douane | | | |
| | | | |
|TVA | | | |
| | | | |
|Total liquidation |3 155 |
-----------------------
À la suite de votre demande du 23/06/2014, voici notre offre :
▪ Envoi 2 fûts de cidre – 1,1 m – Diamètre 0,67 m
▪ Poids brut total : 230 kg
▪ Les 2 fûts seront ’Ý[pic]äÝ[pic]æÝ[pic]ôÝ[pic]PÞ[pic]QÞ[pic]úñÛ½§acheminés sur nos quais le 26/06/2014 à 8 heures
▪ Destinataire : Société Legois - 15 avenue Clémenceau - 59000 Lille
▪ Prix du transport HT : 110,20 €
Cordialement
Transports Lanten
59
80
08
76
55
1
2
3
4
5
6
-----------------------
DANS CE CADRE
Note :
Ne rien Éc岜[?]岢[?]峦[?]崨[?]崪[?]嵪[?]嵬[?]嵮[?]嵴[?]嵶[?]嵺[?]嵼[?]嵾[?]嶂[?]嶄[?]嶆[?]嶊[?]嶌[?]嶎[?]嶒[?]嶔[?]嶖[?]嶘[?]嶚[?]嶜[?]嶞[?]嶠[?]嶢[?]嶤[?]嶦[?]嶨[?]嶪[?]嶬[?]嶮[?]嶰[?]말ꓐ钠讠ꂔ钋讠ꂔ钋肠ꁲ犀肠ꁲ犀掠ᘝ쑨강㔀脈䩃䩏[?]䩑[?]䩞[?]䩡ᔛ霯ᘀ쑨강㔀脈䩏[?]䩑[?]䩞[?]ᘕ쑨강㔀脈䩏[?]䩑[?]䩞[?]ᘑ쑨강㔀脈䩃(䩡(ᔗ蘷ᘀ쑨강㔀脈䩃(䩡(ᘆﵨ⦆ᔩ⑨묫ᘀ쑨강㔀脈࠺㺁Ī䩃䩐䩡䡮Љ䡴Љᔬ㥨ᘀ쑨강㔀脈⩂䌉ᙊ伀ي儀ي帀ي愀ᙊ瀀h怠ᔔ㥨ᘀ쑨강䌀ᙊ愀ᙊᔠ㥨rire
NE RIEN ÉCRIRE DANS CETTE PARTIE
NE RIEN ÉCRIRE DANS CETTE PARTIE
NE RIEN ÉCRIRE DANS CETTE PARTIE
NE RIEN ÉCRIRE DANS CETTE PARTIE
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