Research Guide xx: Militia and Military Records



4419600-25019000Archives publiques de l’OntarioGuide de recherche?209Documents d’archives municipauxDernière mise à jour?: ao?t?2020Les pompiers dans la rue devant l’h?tel de ville de CornwallC?130-1-0-8-9Fonds Marsden?Kemp? TOC \o "1-3" \h \z \u Dans le présent guide PAGEREF _Toc62574304 \h 2Où puis-je trouver ces documents? PAGEREF _Toc62574305 \h 2Que dois-je faire pour commencer? PAGEREF _Toc62574306 \h 3Les documents PAGEREF _Toc62574307 \h 3Y a-t-il des documents connexes? PAGEREF _Toc62574308 \h 4Livres et ressources en ligne sur les municipalités PAGEREF _Toc62574309 \h 5Documents des cours de sessions générales de la paix PAGEREF _Toc62574310 \h 5Documents du gouvernement provincial PAGEREF _Toc62574311 \h 6Tableau?1?: Municipalités ayant des documents aux Archives publiques de l’Ontario PAGEREF _Toc62574312 \h 6Comment accéder aux descriptions en ligne? PAGEREF _Toc62574313 \h 20Pour nous joindre PAGEREF _Toc62574314 \h 23Dans le présent guide??Le présent guide contient des renseignements sur les documents municipaux détenus par les Archives publiques de l’Ontario et sur la manière d’y accéder.?*?Veuillez noter?: Ce guide contient des liens vers des renseignements trouvés dans notre Base de données des descriptions des documents d’archives en ligne. Sur notre site?Web, cette base de données se trouve sous la rubrique ??Accédez à nos collections??. Si vous utilisez une version papier du présent guide, rendez-vous à la page?20 pour obtenir plus de renseignements sur la manière de trouver ces descriptions en ligne.?Où puis-je trouver ces documents???Nous avons des documents de certaines municipalités, datant du début des années?1800 jusqu’aux années?1970. Vous devrez vous rendre aux Archives pour consulter la plupart de ces documents. Veuillez communiquer avec nous à l’avance pour faire une demande.? Certains des documents sont sur microfilm et il n’est pas nécessaire de les commander à l’avance (à quelques exceptions près). Les bibliothèques qui offrent des services de prêts inter-établissements peuvent également emprunter certaines des bobines pour vous. Cliquez ici pour consulter le catalogue de notre Service de prêts inter-établissements des microfilms. Sur notre site?Web, vous trouverez le catalogue sous la rubrique ??Accédez à nos collections??.Certains des documents décrits dans le présent guide sont des copies sur microfilm produites par Family?Search. Les bibliothèques ou les services d’archives locaux peuvent avoir des copies de ces microfilms. Des copies numériques de certaines de ces bobines sont disponibles sur le site?Web de Family?Search, à .Des bibliothèques publiques, des sociétés d’histoire et des services d’archives locaux peuvent également détenir des documents municipaux. Pour les documents datant des années?1970 à aujourd’hui, communiquez d’abord avec la municipalité.Pour des renseignements généraux sur une municipalité et son histoire, nous vous suggérons de communiquer avec les bibliothèques publiques, les sociétés d’histoire ou les services d’archives locaux. Notre bibliothèque contient quelques histoires locales publiées. Pour effectuer une recherche dans les collections de la bibliothèque, cliquez ici afin de consulter BiBLION, la base de données de la bibliothèque des Archives publiques de l’Ontario. Sur notre site?Web, vous trouverez cette base de données sous la rubrique ??Accédez à nos collections??.Que dois-je faire pour commencer??Vous devez savoir?:le nom de la municipalité à l’époque;de quels comté, district ou municipalité régionale la municipalité locale que vous recherchez fait partie aujourd’hui et faisait partie à l’époque.Vous pouvez aussi devoir savoir quel palier de gouvernement municipal a créé les documents que vous recherchez. Lorsque vous recherchez des documents municipaux, n’oubliez pas que?:le nom d’une municipalité et le comté ou le district dont elle fait partie peuvent avoir changé;un canton, une cité, une ville ou un village peuvent porter le même nom que le comté ou le district dont ils font partie (p.?ex. le canton d’York et le comté d’York);une cité, une ville ou un village peuvent porter le même nom que le canton dont ils ont été séparés (p.?ex. le canton de Guelph et la cité de Guelph);des municipalités situées dans différentes parties de la province peuvent porter le même nom (p.?ex. le canton de Hamilton dans le comté de Northumberland et la cité de Hamilton, ou la ville de Simcoe dans le comté de Norfolk et le comté de Simcoe);de nombreuses municipalités ont cessé d’exister à la suite de fusions, surtout depuis le milieu des années?1990.Les documents?Le tableau?1 à la page?7 du présent guide présente une liste des municipalités dont nous détenons des documents.Les documents municipaux peuvent comprendre?:des procès-verbaux du conseil et des règlements municipaux;des documents du recensement municipal;des documents d’évaluation;des documents financiers et administratifs;des documents sur les corvées (une ancienne forme de travail effectué sur les routes et autres projets publics, en remplacement des imp?ts fonciers);des documents des conseils municipaux.L’Ontario a deux paliers de gouvernement municipal. La plupart des municipalités locales (aussi appelées municipalités de palier inférieur) font partie d’une municipalité de palier supérieur. Les municipalités locales et de palier supérieur ont leurs propres champs de responsabilité. La répartition des responsabilités varie d’un endroit à l’autre.Les municipalités locales sont connues sous les noms de?:cités,municipalités,villages,villes,cantons.Les municipalités de palier supérieur sont connues sous les noms de?:comtés,municipalités,municipalités régionales.Certaines cités et villes (municipalités locales) sont ??séparées??, c’est-à-dire qu’elles ne font pas partie d’une municipalité de palier supérieur. Il n’y a pas de municipalité de palier supérieur dans les districts du nord, sauf dans le district de Muskoka. Depuis 1990, certaines municipalités de palier supérieur ont fusionné avec les municipalités locales de leur territoire. Nous avons également des documents d’administrations locales et de palier supérieur qui n’existent plus?: Districts?: Les districts ont existé de 1792 à 1840 et constituaient l’unité originale de l’administration municipale et judiciaire en Ontario. Ils ont été remplacés par les comtés. Ces districts étaient différents des districts du Nord que l’on trouve aujourd’hui. Districts en voie d’organisation?: Ces districts existaient dans des territoires non organisés (sans conseil de canton) et fournissaient des services similaires à ceux d’une municipalité locale. Ils avaient un conseil d’administration nommé par le ministre des Affaires municipales et du Logement au lieu d’un conseil élu. Villages partiellement autonomes?: Les villages partiellement autonomes étaient gérés par des conseils non élus ayant des pouvoirs limités en matière d’ordre public et d’entretien pour une zone spécifique au sein d’un canton. Ils étaient créés par des règlements municipaux des conseils de comté. Les villages partiellement autonomes sont souvent devenus des villages.Y a-t-il des documents connexes?Les guides ci-dessous fournissent des renseignements sur certains des documents créés par les municipalités et sur la fa?on de les consulter?:Cliquez ici pour consulter le Guide de recherche?220?: RecensementsCliquez ici pour consulter le Guide de recherche?221?: Répertoires, annuaires téléphoniques et listes électoralesSur notre site?Web, vous trouverez la page ??Guides et outils de recherche?? sous la rubrique ??Accédez à nos collections??.Livres et ressources en ligne sur les municipalitésLes publications suivantes peuvent vous aider à trouver les anciens noms d’une municipalité et du comté ou du district dont elle faisait partie. Vous pouvez les consulter dans notre salle de lecture et dans certaines bibliothèques publiques?:La publication Municipal Records in Ontario: History and Guide, de Fraser Dunford (Ontario Genealogical Society, 2005) fournit des renseignements sur les documents d’archives municipaux et indique comment chercher ces documents. Elle comprend aussi une liste de cantons, avec les modifications de leurs limites, les fusions et les changements de comtés. Le répertoire annuel des municipalités (Municipal Directory), publié par l’Association des directeurs généraux, secrétaires et trésoriers municipaux de l’Ontario (ASTMO), donne un aper?u historique des fusions et changements de noms des municipalités.La publication Gazetteer of Ontario peut vous aider à trouver une municipalité et son emplacement.Les livres Places in Ontario par Nick et Helma?Mika et Place Names of Ontario d’Alan?Rayburn sont des ouvrages de référence sur l’histoire des différents noms de lieux de l’Ontario.Notre ressource en ligne ??L’Ontario en évolution?? donne des renseignements sur les comtés, les anciens districts et les districts actuels, les municipalités régionales et la restructuration municipale des années?1990. Elle comprend également des cartes de l’Ontario datant des années?1950. Cliquez ici pour voir ??L’Ontario en évolution??. Sur notre site?Web, vous trouverez cette ressource sous la rubrique ??Accédez à nos collections??.Documents des cours de sessions générales de la paixJusqu’en 1841, les cours de sessions générales de la paix étaient responsables de l’administration locale, notamment de l’évaluation et de la taxation des propriétés locales et de la délivrance de licences locales. Pour voir les renseignements sur ces cours de sessions générales et leurs documents détenus par les Archives publiques, cliquez ici ou, dans la Base de données des descriptions des documents d’archives des Archives publiques, cliquez sur ??Advanced Search?? (recherche avancée) puis sur ??Search Records Creators?? (Rechercher les auteurs des documents).Des index ou des transcriptions ont été publiés pour certains des documents de ces cours. Pour plus de renseignements sur les publications disponibles aux Archives publiques, cliquez ici pour effectuer une recherche dans BiBLION, la base de données de la bibliothèque des Archives publique, en utilisant les mots clés ??sessions of the peace?? et le nom du district. Sur notre site?Web, vous trouverez la base de données BiBLION sous la rubrique ??Accédez à nos collections??.Documents du gouvernement provincialLe ministère des Affaires municipales et du Logement et ses prédécesseurs étaient responsables du soutien administratif et financier aux municipalités et des lois concernant les administrations municipales. Pour voir les renseignements sur le ministère des Affaires municipales et du Logement, ses prédécesseurs et leurs documents détenus par les Archives, cliquez ici ou, dans la Base de données des descriptions des documents d’archives, cliquez sur ??Advanced Search?? (recherche avancée) puis sur ??Search Records Creators?? (Rechercher les auteurs des documents).Pour plus de renseignements sur les documents du ministère concernant l’aménagement et l’utilisation du territoire dans les municipalités et sur la manière de les consulter, cliquez ici pour consulter le Guide de recherche?214, Aménagement du territoire dans les municipalités.La Commission des affaires municipales de l’Ontario a entendu les demandes et les appels concernant les questions d’aménagement et les questions d’ordre municipal. Pour plus de renseignements sur les audiences et sur la fa?on de consulter les documents, cliquez ici pour consulter le Guide de recherche?208, Documents des audiences de la Commission des affaires municipales de l’Ontario.Tableau?1?: Municipalités ayant des documents aux Archives publiques de l’OntarioLe tableau ci-dessous répertorie toutes les municipalités dont les Archives publiques ont des documents et indique le code de référence de ces documents. Les codes de référence suivants figurent dans la liste ci-dessous, dans les descriptions des documents, sur les copies de microfilms ou dans les documents publiés?:F (exemple?: F?1565 Fonds du canton de Brunel)?– désigne les documents originaux que nous détenons ou les microfilms que nous avons créés. D (exemple?: D?115 Matériel de diffusion pour le village d’Ayr)?– désigne les documents provenant d’autres institutions et disponibles sur microfilm dans notre salle de lecture. Ces documents ont été microfilmés par Family?Search. Nous n’avons pas les originaux.RG?21?– Il s’agit d’un ancien code de référence pour tous les documents municipaux que nous avons. Nous n’utilisons plus ce code de référence, mais il peut figurer sur des microfilms ou dans des documents publiés.Remarque?: Pour certaines municipalités, il existe des codes de référence F?et?D, c’est-à-dire des ensembles de documents séparés. Les documents des municipalités locales peuvent également faire partie des documents du comté ou des districts auxquels ils appartiennent.Des renseignements sur les documents de chaque municipalité sont présentés dans la page ??Search Groups of Archival Records?? (rechercher des groupes de documents d’archives) dans la Base de données des descriptions des documents d’archives. Cliquez ici pour afficher la page ??Search Groups of Archival Records?? (rechercher des groupes de documents d’archives), puis saisissez le code de référence dans le champ ??Archival Reference Code??. Pour trouver la page ??Search Groups of Archival Records?? (rechercher des groupes de documents d’archives) dans la Base de données des descriptions des documents d’archives, cliquez sur ??Advanced Search?? (recherche avancée).Tableau?1?: Municipalités ayant des documents aux Archives publiques de l’OntarioNom de la municipalitéCode de référence archivistique (Archival Reference Code)Acton (ville)D?97Adelaide (canton)D?98Admaston (canton) D?99Ailsa?Craig (village) D?100Albemarle (canton) D?102Albion (canton) D?103Aldborough (canton) D?104Alfred (canton) F?1510Alice et Fraser (canton) D?101Alvinston (village) D?105Amabel (canton) D?106Amaranth (canton)F?1513 D?478Ameliasburgh (canton)F?1514Amherst Island (canton)F?1515Amherstburg (ville)D?107Ancaster (canton) D?108Anderdon (canton) D?109Arran (canton) D?110Artemesia (canton)F?1520D?404Arthur (canton) D?111Arva-London (canton)D?405Athol (canton)F?1522Augusta (canton)F?1523Aurora (ville)D?113Aylmer (ville)D?114Ayr (village) D?115Bagot et Blythfield (canton)F?1527Bathurst (district)F?1528Bathurst (canton) [comté de Lanark]D?406Bathurst (canton) [comté de Lennox and Addington]F?1529D?406Bayham (canton) D?117Beamsville (ville)D?118Beaverton (village)F?1532Belle?River (ville)D?120Belleville (cité)F?1535Bentinck (canton) D?121Bertie (canton)F?1537D?407Beverly (canton)D?123Biddulph (canton)D?124Blanshard (canton) D?127Blenheim (ville)D?128Blenheim (canton)D?481Bolton (village) F?1545D?408Bonfield (canton)F?1546Bosanquet (canton) D?130Bothwell (ville)D?131Bowmanville (ville)F?1549Brampton (cité)D?132Brant (comté)F?1551Brant (canton)F?1552D?409Brantford (cité) D?133Brantford (canton)F?1554 D?410Bridgeburg (ville)F?1555D?411Brock (canton)F?1557Brockton (village)D?412Brockville (ville)F?1558Bromley (canton)F?1559Brooke (canton) D?134Brougham (canton) [comté de Dufferin]D?479Brougham (canton) [comté de Durham]D?484Bruce (comté)F?1562Bruce (canton) D?136Brudenell and Lyndoch (canton)F?1564Brunel (canton)F?1565Burford (canton)F?1566Burleigh et Anstruther (canton)F?1567Burlington (ville)D?137Caistor (canton) F?1569Caistor (canton)D?138Caledonia (ville)D?413Caledonia (village)F?1572Cameron (district en voie d’amélioration)F?1573Campbellford (ville)F?1574Canborough (canton)F?1575D?414Cannington (village)F?1576Caradoc (canton)D?141Carleton (comté)D?140Carrick (canton) D?142Cartwright (canton)F?1580Cayuga (village)F?1581Chaffey (canton)F?1582Charlottenburgh (canton)F?1583Charlotteville (canton) D?143Chatham (canton) D?144Chinguacousy (canton) D?145Chippewa (village) D?146Chatham (cité)F?1585D?416Clarke (canton)F?1589Clifton (ville)D?417Clinton (canton)D?147Cobalt (ville)F?1592Cobourg (ville)F?1593Colborne (village)F?1594Colchester (canton) D?150Collingwood (canton) D?151Conmee (canton)F?1597Cornwall (canton)F?1599Courtright (village)F?1601Cramahe (canton)F?1602Crowland (canton) F?1603D?418Crystal Beach (village)F?1604Culross (canton) D?154Dalhousie et Sherbrooke (cantons)D?155Darlington (canton)F?1608Dawn (canton) D?156Delaware (canton) D?157Delhi (ville)D?158Derby (canton) D?159 Dereham (canton)F?1613D?422Dover (canton)F?1614D?419Drayton (village) D?160Dresden (ville)D?161Drummond (canton)F?1617Dundalk (village)F?1618Dundas (ville)D?162Dunn (canton)F?1620D?420Dunnville (ville)F?1621D?421Dunwich (canton)D?164Durham (ville)D?165Dutton (village) D?166Camden Est (canton)F?1625Flamborough Est (canton) D?167East?Garafraxa (canton)F?1627Gwillimbury Est (canton)F?1628Hawkesbury Est (canton)F?1629East London (village) D?168East?Luther (canton)F?1631East?Nissouri (canton)F?1632East?Oxford (canton)F?1633East?Sandwich (canton) D?169East Toronto (village)D?122East?Whitby (canton)F?1635East?Williams (canton)F?1636D?423Zorra?Est (canton) D?170Eastern (district) [District de l’Est]F?1638Eastnor (canton) D?171Egremont (canton) D?172Ekfrid (canton) D?173Elderslie (canton) D?174Elgin (comté) F?1643Elizabethtown (canton)F?1644Ellice (canton) D?176Elma (canton) D?177Elmira (village) D?178Embro (village)F?1649Enniskillen (canton)D?180Eramosa (canton) D?181Ernestown (canton)F?1652Esquesing (canton) D?183Essex (comté)F?1654Essex (ville)D?184Etobicoke (canton)D?182Euphemia (canton) D?185Euphrasia (canton) D?186Exeter (ville)D?187Fenelon (canton)F?1660Fergus (ville)D?188Fitzroy (canton) F?1662Fonthill (village) F?1664Forest (ville)D?192Fort?Erie (ville)F?1666 D?431Front of Leeds and Lansdowne (Township)F?1668Frontenac (comté)F?1669Gainsborough (canton) F?1670Galt (cité) D?195Gananoque (ville)F?1672Georgian?Bay (canton)F?4708 (communiquez avec nous pour obtenir des renseignements sur ces documents et savoir comment les consulter)Georgina (canton) D?196Glanford (canton) D?432Glencoe (village) D?197Glenelg (canton) D?198Gloucester (canton) D?199Goderich (ville)D?200Gore (district)F?1679Gosfield (canton) D?201Goulbourn (canton) D?202Grantham (canton) D?203Grattan (canton)F?1683Gravenhurst (ville)F?1684Greenock (canton) D?433Grey (comté)F?1686Griffith and Matawatchan (canton)F?1687Grimsby (ville)D?434Grimsby (canton)F?1689Grimsby (village)F?1688Guelph (cité) D?205Guelph (canton) D?435Hagersville (village)F?1692D?427Haldimand (comté)F?1693Halton (comté)F?1695Hamilton 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(canton) D?348York (comté)F?2074York (canton) D?349Yorkville (village)D?476Comment accéder aux descriptions en ligne???Sur la page principale de notre site?Web, cliquez sur ??Accédez à nos collections?? et cliquez sur ??Base de données des descriptions des documents d’archives??, comme le montre l’image ci-dessous?:??Cliquez sur le lien vers la version anglaise de la base de données.Dans la base de données, cliquez sur ??Advanced Search?? (recherche avancée)?:????Dans la page ??Advanced Search?? (recherche avancée), cliquez sur ??Search Groups of Archival Records?? (rechercher des groupes de documents d’archives)?:???Dans la page ??Search Groups of Archival Records?? (rechercher des groupes de documents d’archives), saisissez dans le champ ??Archival Reference Code?? le code de référence (le numéro commen?ant par C, F ou RG).Pour nous joindre?Même si nous ne pouvons pas faire les recherches pour vous, notre personnel de référence est prêt à vous aider. Vous pouvez nous appeler ou nous envoyer vos demandes par la poste ou par courriel. Mieux encore, vous pouvez consulter les Archives publiques de l’Ontario.??Téléphone?: 416?327-1600 Sans frais (Ontario)?: 1?800?668-9933?Courriel?: Cliquez ici pour envoyer un courriel aux Archives publiques de l’Ontario. L’adresse électronique est la suivante?: reference@ontario.ca?Adresse?: Archives publiques de l’Ontario, 134, boul. Ian?Macdonald, Toronto (Ontario) M7A?2C5???Site?Web?Visitez notre site?Web pour obtenir des renseignements sur nos collections et nos services, nos expositions en ligne et nos programmes éducatifs, ainsi que des liens vers nos comptes de médias sociaux.?Cliquez ici pour visiter notre site?Web. Le site?Web est?ontario.ca/archives.??Guides des services à la clientèle et guides de recherche?Nos guides contiennent des renseignements sur nos services, les chercheurs indépendants disponibles pour effectuer des recherches pour vous, et certains de nos documents les plus populaires.?Cliquez ici pour consulter nos guides. Pour trouver les ??Guides et outils de recherche?? sur notre site?Web, cliquez sur ??Accédez à nos collections??.??______________________________________________________________________?? Imprimeur de la Reine pour l’Ontario, 2020??Ces renseignements sont fournis à titre de service public.? La date de la dernière mise à jour est indiquée au début de ce guide.? Les lecteurs devront dans la mesure du possible vérifier l’information avant de s’en servir.?? ................
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