PLAN D’AMENAGEMENT DU CENTRE AHL ZAOUIA COMMUNE MIKKES PROVINCE DE ...
[Pages:41]ROYAUME DU MAROC
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MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE NATIONAL,
DE L'URBANISME, DE L'HABITAT ET DE LA POLITIQUE DE LA VILLE
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AGENCE URBAINE ET DE SAUVEGARDE DE FES
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DEPARTEMENT DES ETUDES
PLAN D'AMENAGEMENT DU CENTRE AHL ZAOUIA
COMMUNE MIKKES PROVINCE DE MOULAY YACOUB
- NOTE DE PRESENTATION - NOMENCLATURE - REGLEMENT
Version Homologation
F?vrier 2018
Plan d'Am?nagement du Centre Ahl Zaouia Commune Mikkes Province Moulay Yacoub Version Homologation ? F?vrier 2018
SOMMAIRE
PREMIERE PARTIE : PRESENTATION GENERALE
I/ DEFINITION ET OBJECTIFS DU PLAN D'AMENAGEMENT
II/ DIAGNOSTIC DE LA SITUATION ACTUELLE
1 - IDENTIFICATION DE LA COMMUNE ET SITUATION
1-1 Historique 1-2 Situation et limites
2 ? DONNEES NATURELLES
2-1 Climat 2-2 Topographie 2-3 Une structure g?ologique simple mais probl?matique 2-4 Patrimoine forestier
3 - DONNEES DEMOGRAPHIQUES
4 - DONNEES RELATIVES A L'HABITAT
4 -1 Typologie du logement 4-2 Mode de constructibilit?
5 - DONNEES RELATIVES AU FONCIER
5-1 Au niveau de la Commune
6 - EQUIPEMENTS COLLECTIFS
6-1 Electricit? 6-2 Eau potable 6-3 Assainissement 6-4 R?seau viaire
7- SECTEURS D'ACTIVITE
7-1 L'agriculture et l'?levage 7-2 Le Commerce 7-3 Industries Mines et Artisanat 7-4 Le tourisme 7-5 Le transport
III/ EVALUATION DE LA REALSIATION DES PREVISIONS DE L'ANCIEN PA DU CENTRE AHL ZAOUIA
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Plan d'Am?nagement du Centre Ahl Zaouia Commune Mikkes Province Moulay Yacoub Version Homologation ? F?vrier 2018
IV/ OPTIONS DU PLAN D'AMENAGEMENT
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1 ? D?finition des orientations du Plan d'Am?nagement
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2 - Les options d'am?nagement
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3 ? Principes directeurs
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DEUXIEME PARTIE : REGLEMENT D'AMENAGEMENT
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TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES
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Article 1 : Objet
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Article 2 : Champs d'application
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Article 3 : Le p?rim?tre d'am?nagement
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Article 4 : Division du territoire en zones et secteurs
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TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX VOIES, EMPLACEMENTS RESERVES
AUX EQUIPEMENTS PUBLICS ET SERVITUDES
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Article 1 : Voies et parcs de stationnement publics
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Article 2 : Emplacements r?serv?s aux services publics
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Article 3 : Espaces verts publics et espaces r?cr?atifs
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Article 4 : Servitude de portiques
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Article 5 : Dispositions applicables aux servitudes
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TITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES
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Dispositions applicables ? la Zone E secteur E2
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Dispositions applicables ? la Zone RB
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Dispositions applicables ? la Zone de tissu engag? ? restructurer - TER -
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Dispositions applicables ? la Zone IN3
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TITRE IV : NOMENCLATURE DES VOIES ET EQUIPEMENTS PUBLICS
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Article 1 : Voies carrossables et parkings publics
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Article 2 : Emplacements r?serv?s ? des installations traditionnelles et de culte
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Article 3 : Emplacements r?serv?s ? des installations socio-economiques de
proximit?
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Article 4 : Emplacements r?serv?s aux Administrations et Services publics
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Article 5 : Emplacements r?serv?s aux R?serves d'Equipement
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Article 6 : Emplacements r?serv?s aux ?quipements de l'Enseignement et de
l'Education
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Article 7 : Emplacements r?serv?s aux ?quipements de Jeunesse et Sport
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Article 8 : Emplacements r?serv?s aux ?quipements de la Sant?
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Article 9 : Emplacements r?serv?s aux Espaces Verts
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Plan d'Am?nagement du Centre Ahl Zaouia Commune Mikkes Province Moulay Yacoub Version Homologation ? F?vrier 2018
PREMIERE PARTIE PRESENTATION GENERALE
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Plan d'Am?nagement du Centre Ahl Zaouia Commune Mikkes Province Moulay Yacoub Version Homologation ? F?vrier 2018
I/ DEFINITION ET OBJECTIFS DU PLAN D'AMENAGEMENT
Dans le cadre de la reprise de l'ancien Plan d'Am?nagement du Centre Ahl Zaouia, Chef-lieu de la Commune de Mikkes et en concertation avec les intervenants dans le domaine de l'urbanisme, le rapport suivant pr?sente les donn?es recueillies sur les lieux, ?tabli le diagnostic de la situation actuelle et d?crit les options majeures et futures d'am?nagement dudit Centre.
Ainsi, conform?ment ? la Loi n? 12/90 relative ? l'urbanisme, le Centre Ahl Zaouia sera dot? d'un Plan d'Am?nagement.
Ledit document compos? d'un document graphique 1/2.000?me et d'un r?glement a pour objectif d'assurer l'encadrement, la ma?trise, l'organisation et l'orientation de la croissance de l'agglom?ration, de promouvoir la qualit? architecturale et esth?tique du cadre b?ti et d'assurer la coh?sion de l'ensemble de l'espace am?nag?. L'?laboration du Plan d'Am?nagement du Centre Ahl Zaouia est devenue n?cessaire dans la mesure o? :
- L'ancien Plan d'Am?nagement est largement d?pass? ; - Des zones non couvertes par l'ancien Plan d'Am?nagement ont ?t?
touch?es par l'habitat spontan?.
Ainsi, le pr?sent document remplace le Plan d'Am?nagement homologu? en date du 14 janvier 2000 (Bulletin Officiel n? 4767 en date du 07 f?vrier 2000).
II/ DIAGNOSTIC DE LA SITUATION ACTUELLE
1 - IDENTIFICATION DE LA COMMUNE ET SITUATION
1-1 Historique
La Commune de Mikkes a ?t? cr??e en 1961, les limites de son territoire ont connu des changements, suite au d?coupage de 1992, qui se r?sument comme suit :
- Amputation d'une partie du territoire de la Commune de Mikkes, au profit de la Commune de Seba? Rouadi, (+105 km?, soit 10.500 ha);
- Cr?ation de la Commune de Sebt Loudaya, enti?rement ? partir de la Commune de Mikkes, sur une superficie de 178,6 km?.
Mikkes, fait partie du pr?-rif qui est un site de vieille s?dentarisation dans lequel la mise en place du peuplement n'a ?t? achev?e et pris sa forme d?finitive, qu'au cours du si?cle dernier.
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Plan d'Am?nagement du Centre Ahl Zaouia Commune Mikkes Province Moulay Yacoub Version Homologation ? F?vrier 2018
Ainsi, le territoire pr?-rifain s'?tend de F?s ? Taza et ? Ouezzane en passant par Ta?neste et Taounate, il ?tait partag? au 16?me si?cle entre deux grandes tribus berb?res : les Sanhaja ? l'Ouest et Zenetes ? l'Est, aussi au 19?me si?cle ont pris place, aux alentours de la ville de F?s, les Ouled El Haj, les Seja?, les Ouled Tayeb les Cherarda et Homyane.
Les Chraga, constituent l'origine de la population de la Commune de Mikkes, quant ? la d?nomination de la Commune elle a pour origine, l'oued Mikkes qui porte le m?me nom.
1-2 Situation et limites Carte n? 1 : Situation de la Commune
C'est le chef-lieu de la Commune de Mikkes. Celle-ci rel?ve de la comp?tence territoriale de la Province Moulay Yacoub, dont elle occupe la partie Centre-Ouest. Le Centre Ahl Zaouia, situ? ? l'?cart de la Route Principale N?3, reliant F?s ? Sidi Kacem, est relativement d?savantag? par son enclavement.
2 ? DONNEES NATURELLES 2-1 Climat Le climat du Centre Ahl Zaouia est semi aride, de type
continental. Le r?gime de pluie est marqu? par deux saisons tranch?es, l'une est humide, l'autre est s?che.
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o Temp?rature maximale : 40?C ; o Temp?rature minimale : 04?C ; o Temp?rature moyenne : 20?C ; o Pluviom?trie annuelle moyenne : 400 m/m. 2-2 Topographie Un site de fond de vall?e : Ahl Zaouia s'est d?velopp? sur un terrain plat sur la rive droite de l'Oued Mikk?s et dont l'altitude moyenne se situe autour de 150 m?tres. Ce site est domin? des c?t?s Est, Nord et Sud par des collines d?coup?es de vallons qui convergent vers le centre (voir carte). Carte n? 2 : Topographie du site du Centre Ahl Zaouia et ses environs
2-3 Une structure g?ologique simple mais probl?matique Le Centre Ah Zaouia, comme le territoire de la Commune de
Mikkes, font partie de l'ensemble g?ologique des collines pr?rifaines. Ces collines sont constitu?es de nappes de marnes et d'argiles qui sont des roches tendres, instables et tr?s sensibles ? l'?rosion et aux glissements sur les terrains en pente.
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Plan d'Am?nagement du Centre Ahl Zaouia Commune Mikkes Province Moulay Yacoub Version Homologation ? F?vrier 2018
Dans le site-m?me d'Ahl Zaouia, la structure g?ologique comporte des d?p?ts d'alluvions datant du quaternaire moyen, tandis que les zones de collines sont faites de marnes et d'argiles datant du mioc?ne.
Carte n? 3: G?ologie du site du Centre Ahl Zaouia et ses environs
Il faut prendre en consid?ration, dans l'am?nagement du Centre, les contraintes pos?es par la topographie et la structure g?ologique du site :
- Un site plat et des menaces d'inondation en p?riode de fortes pluies, surtout que son altitude moyenne ne d?passe pas 150 m?tres ;
- La convergence des vallons des collines dominant le Centre pose les m?mes risques ;
- Les collines dominant le Centre sont impropres ? la construction (instabilit? du terrain) et doivent ?tre d?clar?es zone non aedificandi.
2-4 Patrimoine forestier La superficie occup?e par la for?t est d'environ 100 ha, les arbres
dominants se r?duisent ? l'eucalyptus; mais d'autres couverts v?g?taux, aussi bien permanents que saisonniers, sont pr?sents dans la Commune, il s'agit principalement, de plantes de parcours.
Il est ? signaler que le gibier, pr?sent sur ce site, est tr?s rare.
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